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99 décisions
- 2 juillet 2026 · PlaintelPersonnelRégime indemnitaire_Modalités de versement en cas de temps partiel thérapeutiqueLire la décision
- 2 juillet 2026 · PlaintelPersonnelModification du tableau des effectifs_Création de posteLire la décision
- 2 juillet 2026 · PlaintelPersonnelCréation de postesLire la décision
- 2 juillet 2026 · PlaintelCulture et sportRégularisation d'emprises rue du Parc des SportsLire la décision
- 2 juillet 2026 · PlaintelAutresDemande de Déclaration d'Utilité Publique pour la réalisation d'une opération de construction de logements sur le secteur de L'Orée du Petit Bois 2Lire la décision
- 5 juin 2026 · PlaintelPersonnelCréation de posteLire la décision
- 5 juin 2026 · PlaintelPersonnelCréation de postes__accroissement temporaire d'activitésLire la décision
- 5 juin 2026 · PlaintelFinances et budgetRèglement budgétaire et financierLire la décision
- 5 juin 2026 · PlaintelÉlus et institutionsElections des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin de listeLire la décision
- 5 juin 2026 · PlaintelÉlus et institutionsProcès-verbal élections des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin de listeLire la décision
- 6 mai 2026 · PlaintelSocialCCAS 2026-09 Délégation secours d'urgenceLire la décision
- 6 mai 2026 · PlaintelÉlus et institutionsCCAS 2026-08 Élection du vice-président du CCASLire la décision
- 4 mai 2026 · PlaintelCommande publiqueProjet espace partagé médiathèque_ludothèque_espace jeunes Maîtrise d'uvreLire la décision
- 4 mai 2026 · PlaintelSubventions et associationsRénovation des vestiaires et du club house de la salle BeaucheminLire la décision
- 4 mai 2026 · PlaintelÉcoles et jeunesseProjet espace partagé médiathèque_ludothèque_espace jeunes Mise en place d'un COPILLire la décision
- 4 mai 2026 · PlaintelPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 4 mai 2026 · PlaintelCulture et sportDéconstruction de l'ancien magasin Point Vert et de la maison située rue du Parc des SportsLire la décision
- 4 mai 2026 · PlaintelCommande publiqueSaint-Brieuc Armor Agglomération - groupement de commandes pour la fourniture et_ou la pose de panneaux de signalisation verticaleLire la décision
- 4 mai 2026 · PlaintelTarifsTarifs Foire aux poulains 2027Lire la décision
- 4 mai 2026 · PlaintelPersonnelCréation et composition du Comité Social Territorial (CST)Lire la décision
- 23 avril 2026 · PlaintelPersonnelCréation de postes - accroissement saisonnier d'activitésLire la décision
- 2 avril 2026 · PlaintelÉlus et institutionsDésignation des délégués au Centre Communal d'Action SocialeLire la décision
- 2 avril 2026 · PlaintelPersonnelCréation de postes - accroissement temporaire d'activitésLire la décision
- 2 avril 2026 · PlaintelÉlus et institutionsElection des membres de la commission d'appel d'offresLire la décision
- 2 avril 2026 · PlaintelÉlus et institutionsDésignations des commissions et des délégués aux établissements publicsLire la décision
- 2 avril 2026 · PlaintelÉlus et institutionsDésignation des délégués aux Pompes Funèbres IntercommunalesLire la décision
- 2 avril 2026 · PlaintelÉlus et institutionsDésignation des délégués à la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 2 avril 2026 · PlaintelÉlus et institutionsDésignation des délégués aux syndicats intercommunaux, autres établissements publics et comités consultatifsLire la décision
- 2 avril 2026 · PlaintelVoirie et travauxRénovation éclairage publicLire la décision
- 2 avril 2026 · PlaintelPermis et lotissementsModification du règlement d'attribution des lots à bâtir du lotissement communal L'Orée du Petit BoisVente par la communeLire la décision