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79 décisions
- 14 octobre 2026 · La MotteVente de terrainCession de terrainVente par la commune0,60 € / m²65 m²Lire la décision
- 14 octobre 2026 · La MottePersonnelPersonnel : Prime de fin d'annéeLire la décision
- 14 octobre 2026 · La MotteCommande publiqueAchat tondeuse autoportéeLire la décision
- 14 octobre 2026 · La MotteCulture et sportAchat équipements sportifs : buts de foot rabattablesLire la décision
- 14 octobre 2026 · La MotteVoirie et travauxSalle Athéna : Travaux de maçonnerie : dalle abri chaudièresLire la décision
- 14 octobre 2026 · La MotteVoirie et travauxSalle Athéna : Travaux de maçonnerie : muret de pierreLire la décision
- 14 octobre 2026 · La MotteÉcoles et jeunesseTravaux groupe scolaire : pénalités de retardLire la décision
- 14 octobre 2026 · La MotteÉlus et institutionsEau potable : Transfert de compétence à Loudéac CommunautéLire la décision
- 9 septembre 2026 · La MotteEnvironnementInstallation classée pour la protection de l'environnementLire la décision
- 9 septembre 2026 · La MotteEnvironnementEau potable - Rapport sur le prix et la qualité de l'eauLire la décision
- 9 septembre 2026 · La MotteEnvironnementLutte contre le frelon asiatique - participation communaleLire la décision
- 9 septembre 2026 · La MotteSubventions et associationsIncendies - Appel aux dons pour fonds de soutien aux communes sinistréesLire la décision
- 9 septembre 2026 · La MotteÉlus et institutionsActualisation des membres des commissions communalesLire la décision
- 9 septembre 2026 · La MotteTarifsTarifs Cap SportLire la décision
- 9 septembre 2026 · La MottePersonnelAssurances statuaires - mise en concurrence organisée par le CDG 22Lire la décision
- 9 septembre 2026 · La MotteÉlus et institutionsActualisation des membres des commissions communautairesLire la décision
- 9 septembre 2026 · La MotteFinances et budgetFête de l'agriculture - Demande de subventionLire la décision
- 24 juin 2026 · La MotteVente de terrainCessions de terrains : actualisation des délibérationsVente par la communeLire la décision
- 24 juin 2026 · La MotteÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant incendie et secoursLire la décision
- 24 juin 2026 · La MottePersonnelALSH : Rémunération des agents contractuels et stagiairesLire la décision
- 24 juin 2026 · La MotteEnvironnementProjet éolien des CorcéesLire la décision
- 24 juin 2026 · La MotteAutresPoint sur la situation de l'étang de BeaulieuLire la décision
- 24 juin 2026 · La MotteCulture et sportRénovations des portes de l'égliseLire la décision
- 24 juin 2026 · La MotteAutresRéserve communale de sécurité civileLire la décision
- 5 juin 2026 · La MotteÉcoles et jeunesseTravaux école publique J. [nom] : avenantsLire la décision
- 5 juin 2026 · La MotteÉlus et institutionsElections sénatoriales : désignations des délégués et suppléantsLire la décision
- 20 mai 2026 · La MotteAcquisitionDemande d'acquisition de terrain rue des tilleulsAchat par la commune20 € / m²Lire la décision
- 20 mai 2026 · La MotteEnvironnementCourrier nuisances arbresLire la décision
- 20 mai 2026 · La MotteFinances et budgetDemande de subvention "Amicale des anciens sapeurs-pompiers"Lire la décision
- 20 mai 2026 · La MotteÉlus et institutionsDésignation référents ALSHLire la décision