Aller aux résultats (72)
72 décisions
- 16 octobre 2026 · LanmérinÀ vérifierDéclassementDéclassement d'une portion de voirie communale450 m²Lire la décision
- 16 octobre 2026 · LanmérinAutresRepas du 11 novembreLire la décision
- 16 octobre 2026 · LanmérinFinances et budgetDécision modificative (DM) 3Lire la décision
- 16 octobre 2026 · LanmérinAutresPrix de l'eau chevauxLire la décision
- 16 octobre 2026 · LanmérinAutresSystème de gestion du tempsLire la décision
- 16 octobre 2026 · LanmérinFinances et budgetCréances douteusesLire la décision
- 16 octobre 2026 · LanmérinAutresRODP MégalisLire la décision
- 16 octobre 2026 · LanmérinÉlus et institutionsProcès verbal de la séance du conseil municipal du 24 septembre 2026Lire la décision
- 25 septembre 2026 · LanmérinFinances et budgetDécision modificative n° 1 opérations patrimonialesLire la décision
- 25 septembre 2026 · LanmérinFinances et budgetInstauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'HabitationLire la décision
- 25 septembre 2026 · LanmérinÉlus et institutionsProcès verbal de la séance du conseil municipal du 13 août 2026Lire la décision
- 14 août 2026 · LanmérinÉlus et institutionsProcès-verbal de la séance du 19 juin 2026Lire la décision
- 14 août 2026 · LanmérinPersonnelRecrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanentLire la décision
- 14 août 2026 · LanmérinPersonnelTableau des effectifsLire la décision
- 14 août 2026 · LanmérinPersonnelRégime indemnitaire RIFSEEPLire la décision
- 22 juin 2026 · LanmérinAcquisitionAchat de terrain CLEMENTAchat par la commune1 € (euro symbolique)Lire la décision
- 22 juin 2026 · LanmérinÉcoles et jeunesseParticipation école privée Ste Marie RospezLire la décision
- 22 juin 2026 · LanmérinÉcoles et jeunesseParticipation au fonds d'aide aux jeunesLire la décision
- 22 juin 2026 · LanmérinÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant incendie et secoursLire la décision
- 22 juin 2026 · LanmérinFinances et budgetBon d'achat entrée en 6èmeLire la décision
- 22 juin 2026 · LanmérinFinances et budgetCadeau de naissanceLire la décision
- 22 juin 2026 · LanmérinFinances et budgetRepas des anciensLire la décision
- 22 juin 2026 · LanmérinAutresBail commerce licence IVLire la décision
- 22 juin 2026 · LanmérinSubventions et associationsParticipation association les copains en fêteLire la décision
- 22 juin 2026 · LanmérinAutresPlan communal de sauvegardeLire la décision
- 22 juin 2026 · LanmérinÉlus et institutionsProcès-verbal (PV) de la séance du 05 juin 2026Lire la décision
- 22 juin 2026 · LanmérinCommande publiqueConvention cadre pour la réalisation de prestations de services LTCLire la décision
- 22 juin 2026 · LanmérinÉlus et institutionsDésignation d'un représentant à la SPLALire la décision
- 22 juin 2026 · LanmérinÉlus et institutionsDésignation du correspondant défenseLire la décision
- 22 juin 2026 · LanmérinFinances et budgetFongibilité des créditsLire la décision