Aller aux résultats (73)
73 décisions
- 23 octobre 2026 · CoatascornFinances et budgetDistribution des colis des anciens et des doyensLire la décision
- 21 octobre 2026 · CoatascornFinances et budgetAdhésion "mon village"Lire la décision
- 21 octobre 2026 · CoatascornFinances et budgetDemande d'attribution d'un fonds de concours auprès de LTC projet habitats regroupés en lien avec les priorités et politiqes communautairesLire la décision
- 21 octobre 2026 · CoatascornFinances et budgetDemande de subvention SIAP aide à la pierre pour le projet Habitats regroupés avec vie partagéeLire la décision
- 21 octobre 2026 · CoatascornFinances et budgetDemande de subvention LTC fonds de concours restructuration centre ville centre bourg pour le projet habitats regroupésLire la décision
- 21 octobre 2026 · CoatascornFinances et budgetAutorisation de manadater les dépenses d'investissement avant le vote du budgetLire la décision
- 21 octobre 2026 · CoatascornPersonnelMandatement du CDG22 pour la mise en concurrence du contrat-groupe d'assurance statutaireLire la décision
- 21 octobre 2026 · CoatascornÉcoles et jeunesseRenouvellement du pass activités pour l'année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 21 octobre 2026 · CoatascornFinances et budgetRepas du 11 novembreLire la décision
- 21 octobre 2026 · CoatascornPersonnelAttribution de cadeaux aux agents à l'occasion des fetes de fin d'annéeLire la décision
- 21 octobre 2026 · CoatascornVoirie et travauxEntretien courant e réparations locatives à la charge du locataire et du propriétaireLire la décision
- 14 septembre 2026 · CoatascornFinances et budgetDemande de subvention au titre du contrat départemental de territoire 2022-2027 pour le projet habitats regroupésLire la décision
- 14 septembre 2026 · CoatascornÉlus et institutionsConvention de délegation de compétence pour l'organisation de services de transport scolaire entre la Région Bretagne et la commune de CoatascornLire la décision
- 14 septembre 2026 · CoatascornFinances et budgetBudget Commune : réajustement d'une provision comptable pour créances douteusesLire la décision
- 14 septembre 2026 · CoatascornÉcoles et jeunesseBudget transport scolaire : réajustement d'une provision comptable pour créances douteuseLire la décision
- 14 septembre 2026 · CoatascornFinances et budgetLocation du logement communal 4 rue de la MairieLire la décision
- 15 juillet 2026 · CoatascornCommande publiqueAutorisation donnée au Maire de signer le marché public relatif à la réalisation d'un projet d'habitats regroupésLire la décision
- 1 juillet 2026 · CoatascornEnvironnementParticipation financière de la commune à la destruction des nids de frelons asiatiquesLire la décision
- 1 juillet 2026 · CoatascornÉlus et institutionsDésignation d'un conseiller municipal coorespondant incendie et secoursLire la décision
- 1 juillet 2026 · CoatascornFinances et budgetRachat de la commune OA 1232 appartenent à l'EPFLire la décision
- 1 juillet 2026 · CoatascornFinances et budgetDemande de subvention projet habitats regroupés- dispositif Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025Lire la décision
- 1 juillet 2026 · CoatascornFinances et budgetDécision modificative budget commune / dotation amortissements GEPULire la décision
- 1 juillet 2026 · CoatascornFinances et budgetVote du budget habitats regroupés en M57Lire la décision
- 1 juillet 2026 · CoatascornFinances et budgetDécision modificative budget régie transport : 1068 / excédent d'investissement reportéLire la décision
- 1 juillet 2026 · CoatascornFinances et budgetCloture du budget M22 habitats regroupés par délibération 202509004 du 19 septembre 2025Lire la décision
- 1 juillet 2026 · CoatascornFinances et budgetCréation d'un budget habitats regroupés en M57 au 1er juillet 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · CoatascornÉlus et institutionsDésignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants au vue des élections sénatorialesLire la décision
- 20 mai 2026 · CoatascornÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjointsLire la décision
- 20 mai 2026 · CoatascornÉlus et institutionsDésignation d'un représentant SPLALire la décision
- 20 mai 2026 · CoatascornÉcoles et jeunesseMission argent de poche 2026Lire la décision