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48 décisions
- 1 octobre 2026 · La ChèzeÉlus et institutionsAnnule et remplace : transfert de la compétence eau potable à Loudéac CommunautéVoir la décision
- 1 octobre 2026 · La ChèzeTarifsMise en place d'un tarif horaire de prestation de travaux du service techniqueLire la décision
- 1 octobre 2026 · La ChèzePersonnelDélibération mandatant le CDG22 pour la mise en concurrence du contrat groupe d'assurance statutaireVoir la décision
- 1 octobre 2026 · La ChèzeAutresInstauration d'une servitude au profit d'ENEDIS pour l'implantation d'une installation électrique sur la parcelle cadastrée 39ZB272Lire la décision
- 1 octobre 2026 · La ChèzeAutresModification du règlement intérieur des salles municipalesLire la décision
- 1 octobre 2026 · La ChèzeÉlus et institutionsModification des indemnités de Fonction des élusLire la décision
- 1 octobre 2026 · La ChèzePersonnelSuppression de deux postes d'adjoints au MaireLire la décision
- 5 août 2026 · La ChèzeAcquisitionAcquisition de la parcelle cadastrée 39 B 188 rue de RohanAchat par la commune1 170 m²Lire la décision
- 5 août 2026 · La ChèzeAutresAnnule et remplace la délibération n°D43-2025 du 25 septembre 2025 : régularisation foncière échange de parcelles entre la commune de la Chèze et la société COOPALISVoir la décision
- 5 août 2026 · La ChèzeFinances et budgetBudget Principal - Admissions en non-valeurs des créances irrécouvrablesVoir la décision
- 5 août 2026 · La ChèzeVoirie et travauxInstauration de nouveaux aménagements de voirie - Rue KergadorLire la décision
- 5 août 2026 · La ChèzeEnvironnementApprobation de la convention pour maintenir les populations de chauves-souris au niveau du château de La ChèzeLire la décision
- 5 août 2026 · La ChèzeÉlus et institutionsDésignation d'un conseiller municipal correspondant incendie et secoursLire la décision
- 5 août 2026 · La ChèzeÉlus et institutionsRenouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) à la suite des élections municipalesLire la décision
- 5 août 2026 · La ChèzeEnvironnementApprobation du rapport 2025 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potableLire la décision
- 5 juin 2026 · La ChèzeFinances et budgetAnnule et remplace : Délibération validant le projet Château et le plan de financementLire la décision
- 5 juin 2026 · La ChèzeTarifsDélibération fixant le tarif de la redevance d'occupation ou d'utilisation privative du domaine public site de l'étangLire la décision
- 5 juin 2026 · La ChèzePersonnelDélibération portant création et suppression d'emploi à la suite du changement de filière du poste de coordinatrice du Centre de santéLire la décision
- 5 juin 2026 · La ChèzeÉlus et institutionsDésignation des délégués et de leurs suppléants dans le cadre des élections sénatoriales 2026Lire la décision
- 6 mai 2026 · La ChèzeÉlus et institutionsDésignation des membres des commissions communautairesLire la décision
- 6 mai 2026 · La ChèzeÉcoles et jeunesseParticipation financière de la commune de La Chèze aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Saint Louis - Année scolaire 2025 2026Voir la décision
- 6 mai 2026 · La ChèzeSubventions et associationsApprobation du règlement de sécurisation des évènements organisés par les associations de La ChèzeLire la décision
- 6 mai 2026 · La ChèzeSubventions et associationsApprobation de la convention de mise à disposition d'un local au profit de l'association « L'Art de dire »Lire la décision
- 6 mai 2026 · La ChèzeVoirie et travauxFermeture de la Rue du moulin traversant la Place de la mairie à la circulationLire la décision
- 9 avril 2026 · La ChèzeFinances et budgetBudget Centre de santé - affectation des résultats 2025Lire la décision
- 9 avril 2026 · La ChèzeFinances et budgetBudget Lotissement - affectation des résultats 2025Lire la décision
- 9 avril 2026 · La ChèzeFinances et budgetBudget principal - affectation des résultats 2025Lire la décision
- 9 avril 2026 · La ChèzeÉlus et institutionsRévision des indemnités du Maire et des adjointsVoir la décision
- 9 avril 2026 · La ChèzeFinances et budgetBudget principal - vote des taux des taxes directes locales 2026Lire la décision
- 20 mars 2026 · La ChèzeÉlus et institutionsTableau municipalVoir la décision