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75 décisions
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- 7 septembre 2026 · CamlezVente de terrainCession fixation prix VC n°18 KerguillerVente par la commune18 360 €10 € / m²Lire la décision
- 7 septembre 2026 · CamlezTarifsAttribution d'une remise exceptionnelle de 100 sur les loyers retard travauxLire la décision
- 7 septembre 2026 · CamlezFinances et budgetRéalisation d'un diagnostic amianteLire la décision
- 7 septembre 2026 · CamlezÉlus et institutionsDésignation correspondant incendie et secoursLire la décision
- 7 septembre 2026 · CamlezAutresDésaffectation et déclassement VC n°18 Kerguiller-1Lire la décision
- 7 septembre 2026 · CamlezVoirie et travauxRénovation EP 4 lanternes - SDELire la décision
- 7 septembre 2026 · CamlezFinances et budgetRéajustement provision comptable pour créances douteusesLire la décision
- 7 septembre 2026 · CamlezFinances et budgetDélégation créances irrecouvrablesLire la décision
- 7 septembre 2026 · CamlezFinances et budgetAdmission en non-valeur cantine et loyersLire la décision
- 7 septembre 2026 · CamlezFinances et budgetInstitution Taxe sur les logements vacants (TVLH)Lire la décision
- 7 septembre 2026 · CamlezSubventions et associationsSubvention et renouvellement convention APAALire la décision
- 7 septembre 2026 · CamlezCommande publiqueMise en concurrence contrat groupe assuranceLire la décision
- 7 septembre 2026 · CamlezAutresDésaffectation et déclassement VC n°18 KerguillerLire la décision
- 24 juillet 2026 · CamlezFinances et budgetAFRtarifsLire la décision
- 24 juillet 2026 · CamlezFinances et budgetBudget primitif (BP)2026Lire la décision
- 24 juillet 2026 · CamlezFinances et budgetAffectationresultatLire la décision
- 24 juillet 2026 · CamlezFinances et budgetAdmissionnonvaleurLire la décision
- 24 juillet 2026 · CamlezFinances et budgetCompte financier unique (CFU)Lire la décision
- 8 juin 2026 · CamlezFinances et budgetBudget communal - Décision modificative n°1Lire la décision
- 8 juin 2026 · CamlezFinances et budgetBudget communal - régularisation affectation de résultat d'exploitation 2025Lire la décision
- 8 juin 2026 · CamlezPersonnelRecrutement agent de ménage 2026-2027Lire la décision
- 8 juin 2026 · CamlezPersonnelCréation poste cantine 2026-2027Lire la décision
- 8 juin 2026 · CamlezTarifsRévision des tarifs de concessions du cimetièreLire la décision
- 8 juin 2026 · CamlezTarifsActualisation tarifs cantine 2026-2027Lire la décision
- 8 juin 2026 · CamlezTarifsVote des loyers 2026-2027Lire la décision
- 8 juin 2026 · CamlezVoirie et travauxCharges locatives entretien des logements place de la mairieLire la décision
- 8 juin 2026 · CamlezTarifsFixation du montant des loyers pour les nouveaux appartements T3 et T4 situés place de la mairie pour l'année 2026-2027Lire la décision
- 8 juin 2026 · CamlezFinances et budgetRenouvellement demandes de subventions et dotations projet d'aménagement d'un terrain multisportsLire la décision
- 8 juin 2026 · CamlezÉlus et institutionsElections sénatorialesLire la décision