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50 décisions
- 15 octobre 2026 · La BouilliePLU / PLUiRévision du PLU - conventionnement avec l'ADACLire la décision
- 15 octobre 2026 · La BouillieAutresDivision parcellaire d'un terrain communalLire la décision
- 15 octobre 2026 · La BouillieFinances et budgetFinances - admission en non valeur de créances irrécouvrablesLire la décision
- 15 octobre 2026 · La BouillieAutresAutorisation d'installation d'un distributeur automatique de repasLire la décision
- 15 octobre 2026 · La BouillieVoirie et travauxVoirie - validation des travaux 2026Lire la décision
- 15 octobre 2026 · La BouillieCommande publiqueMarché public - construction commerce - avenant pour la mission de contrôle techniqueLire la décision
- 15 octobre 2026 · La BouillieÉlus et institutionsApprobation du rapport n°7-2026 de la CLECTLire la décision
- 11 septembre 2026 · La BouillieÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologue de l'élu localLire la décision
- 11 septembre 2026 · La BouilliePersonnelMise en concurrence du contrat-groupe d'assurance statutaireLire la décision
- 11 septembre 2026 · La BouillieFinances et budgetTaxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 2 juillet 2026 · La BouillieVente de terrainAnnule et remplace - cession d'une emprise de fossé communal - SCEA de BayetteVente par la commune5 m²Lire la décision
- 2 juillet 2026 · La BouillieAutresAnnule et remplace - ambassadeur ARICLire la décision
- 2 juillet 2026 · La BouillieTarifsAnnule et remplace - tarifs municipauxLire la décision
- 2 juillet 2026 · La BouillieÉlus et institutionsAnnule et remplace - désignation référent élu stratégie famillesLire la décision
- 2 juillet 2026 · La BouillieÉlus et institutionsAnnule et remplace - Composition des commissions communautairesLire la décision
- 2 juillet 2026 · La BouillieVente de terrainCession d'une emprise de fossé communalVente par la commune5 m²Lire la décision
- 2 juillet 2026 · La BouillieÉlus et institutionsFormation des élus - désignation de l'ambassadeur ARICLire la décision
- 2 juillet 2026 · La BouillieTarifsTarification des services municipauxLire la décision
- 5 juin 2026 · La BouillieÉlus et institutionsDésignation des délégués élections sénatorialesLire la décision
- 5 juin 2026 · La BouillieFinances et budgetDécision modificative n° 2Lire la décision
- 7 mai 2026 · La BouillieÉlus et institutionsIntercommunalité - désignation des représentants à la CLECTLire la décision
- 7 mai 2026 · La BouillieFinances et budgetFinances - décision modificativeLire la décision
- 7 mai 2026 · La BouillieFinances et budgetConstitution de la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 7 mai 2026 · La BouillieVoirie et travauxValidation du devis fauchage accotementsLire la décision
- 7 mai 2026 · La BouillieSubventions et associationsAttribution des subventions 2026Lire la décision
- 26 mars 2026 · La BouillieÉlus et institutionsDélégations d'attribution du CM au MaireLire la décision
- 26 mars 2026 · La BouillieÉlus et institutionsConstitution des commissions communalesLire la décision
- 26 mars 2026 · La BouillieÉlus et institutionsIndemnités du Maire et des adjointsLire la décision
- 26 mars 2026 · La BouillieÉlus et institutionsDésignation des délégués dans les différentes structures extra-municipalesLire la décision
- 26 mars 2026 · La BouillieÉlus et institutionsDésignation du référent ALECLire la décision