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75 décisions
- 30 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerreÉlus et institutionsDélégation du CM au MaireLire la décision
- 30 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerreÉlus et institutionsIndemnités de fonctionsLire la décision
- 30 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerreVoirie et travauxEclairage public Remplacement des commandes B D'et JLire la décision
- 30 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerreVoirie et travauxEclairage public travaux au lotissement communalLire la décision
- 30 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerreÉlus et institutionsDésignation des membres de l'antenne France serviceLire la décision
- 30 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerreÉlus et institutionsDésignation des membres du CM au SDELire la décision
- 30 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerrePersonnelDésignation d'un délégué du CM au CNASLire la décision
- 30 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerreÉlus et institutionsDésignation des membres du CM au centre d'aide alimentaireLire la décision
- 30 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerreÉlus et institutionsDésignation d'un conseiller municipal chargé des questions de sécurité routièreLire la décision
- 30 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerreÉlus et institutionsDésignation d'un conseiller municipal chargé des questions de défenseLire la décision
- 30 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerreÉlus et institutionsDésignation des membres de la commission d'appel d'offresLire la décision
- 30 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerreÉlus et institutionsDésignation du CM au conseil d'écoleLire la décision
- 30 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerreÉlus et institutionsDésignation des délégués au Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 30 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerreÉlus et institutionsMise en place des commissions communalesLire la décision
- 20 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerreÉlus et institutionsTableau du Conseil municipalLire la décision
- 20 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerreÉlus et institutionsProcès verbal de l'élection du maire et des adjointsLire la décision
- 6 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerreÉcoles et jeunesseRentrée scolaire 2026 - organisation de la semaine scolaireLire la décision
- 5 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerreFinances et budgetVote du BP 2026 du Hameau des 2 Rivières ALire la décision
- 5 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerreVente de terrainVente d'une parcelle A 1227 annule et remplaceVente par la commune132 m²Lire la décision
- 5 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerreSubventions et associationsAcceptation de donsLire la décision
- 5 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerreFinances et budgetVote du Budget primitif (BP) 2026 du Nouveau LotissementLire la décision
- 5 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerreFinances et budgetVote du BP 2026 du Hameau des 2 RivièresLire la décision
- 5 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerreÉlus et institutionsMotion de soutienLire la décision
- 5 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerreAutresConvention chats libresLire la décision
- 5 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerreVoirie et travauxNouveau lotissement - voirie définitiveLire la décision
- 5 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerreCulture et sportConvention pour la création d'un relais de la bibliothèque des Côtes d'Armor de niveau 2Lire la décision
- 5 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerrePersonnelRessources humaines - tableau des effectifsLire la décision
- 5 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerrePersonnelCréation d'un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d'activités - service espaces vertsLire la décision
- 5 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerreFinances et budgetVote du Budget primitif (BP) 2026 de la communeLire la décision
- 5 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerreÉlus et institutionsEtat présentant l'ensemble des indemnités de toute nature dont bénéficient les élus siégeant au conseil municipalLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.