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75 décisions
- 15 octobre 2026 · Belle-Isle-en-TerreVoirie et travauxInsturation à titre expérimental d'un sens unique de circulation rue du Pont Cunuder et d'une règlementation de stationnement Rue Eudon et Rue Crec'h UgenLire la décision
- 15 octobre 2026 · Belle-Isle-en-TerreFinances et budgetBudget commune - Décision modificative (DM)2Lire la décision
- 15 octobre 2026 · Belle-Isle-en-TerreTarifsTarification de la cantine repas adulteLire la décision
- 15 octobre 2026 · Belle-Isle-en-TerreTarifsRenouvellement du dispositif de tarification sociale de la cantineLire la décision
- 15 octobre 2026 · Belle-Isle-en-TerrePersonnelRecrutement de trois agents recenseursLire la décision
- 15 octobre 2026 · Belle-Isle-en-TerreÉlus et institutionsDésignation d'une secrétaire de séanceLire la décision
- 6 août 2026 · Belle-Isle-en-TerreTarifsVote des tarifs 2027 - ANNULE ET REMPLACELire la décision
- 6 août 2026 · Belle-Isle-en-TerreTarifsVote des tarifs 2027Lire la décision
- 6 août 2026 · Belle-Isle-en-TerreAutresMise en concurrence du contrat d'assurance statutaireLire la décision
- 6 août 2026 · Belle-Isle-en-TerreÉlus et institutionsDésignation du correspondant Incendie et SecoursLire la décision
- 6 août 2026 · Belle-Isle-en-TerreCulture et sportDésherbage des collections de la bibliothèque municipaleLire la décision
- 6 août 2026 · Belle-Isle-en-TerreVoirie et travauxTravaux : convention de maîtrise d'ouvrage avec GPA pour les travaux de voirie 2026Lire la décision
- 6 août 2026 · Belle-Isle-en-TerreSubventions et associationsConvention de partenriat avec l'association la Vedette - cinéma itinérantLire la décision
- 6 août 2026 · Belle-Isle-en-TerreÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologueLire la décision
- 6 août 2026 · Belle-Isle-en-TerrePersonnelTableau des effectifs - actualisationLire la décision
- 6 août 2026 · Belle-Isle-en-TerrePersonnelCréation d'un emploi permanent au groupe scolaireLire la décision
- 6 août 2026 · Belle-Isle-en-TerreTarifsVote des différents tarifs 2027Lire la décision
- 6 août 2026 · Belle-Isle-en-TerreÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 11 juin 2026 · Belle-Isle-en-TerreÉlus et institutionsGPA Désignation d'un membre à la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 11 juin 2026 · Belle-Isle-en-TerreÉlus et institutionsGPA désignation des représenant aux commissions thématiquesLire la décision
- 11 juin 2026 · Belle-Isle-en-TerreÉlus et institutionsASAD ARGOAT Désignation d'un membreLire la décision
- 11 juin 2026 · Belle-Isle-en-TerreVoirie et travauxEclairage public remplacement de 18 lanternesLire la décision
- 11 juin 2026 · Belle-Isle-en-TerreFinances et budgetParticipation au RASED 2025-2026Lire la décision
- 11 juin 2026 · Belle-Isle-en-TerreÉcoles et jeunesseParticipation au Fonds d'Aide au Jeunes 2026Lire la décision
- 11 juin 2026 · Belle-Isle-en-TerreFinances et budgetBudget commune - Décision modificative (DM)1Lire la décision
- 11 juin 2026 · Belle-Isle-en-TerreSubventions et associationsVote des subventions 2026Lire la décision
- 11 juin 2026 · Belle-Isle-en-TerreÉlus et institutionsCommission communale des impôts directsLire la décision
- 11 juin 2026 · Belle-Isle-en-TerreÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 5 juin 2026 · Belle-Isle-en-TerreÉlus et institutionsDésignation des délégués et des délégués suppléants pour les élections sénatoriales du 27 septembre 2026Lire la décision
- 30 mars 2026 · Belle-Isle-en-TerreÉlus et institutionsDésignation d'un membre au centre d'aide alimentaireLire la décision