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120 décisions
- 3 septembre 2026 · Forges de LanouéeFinances et budgetTravaux de voirie année 2026 autorisation de signature du marche et demande de subventionLire la décision
- 3 septembre 2026 · Forges de LanouéeEnvironnementPiégeage des frelons asiatiques dossier de demande Araud désinsectisationLire la décision
- 3 septembre 2026 · Forges de LanouéePersonnelProposition de convention avec le CDG 56 pour la réalisation de la prestation paye du personnel et des élusLire la décision
- 3 septembre 2026 · Forges de LanouéeFinances et budgetCESSION DE LA PARCELLE COMMUNALE ZD 212 AU BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT LES GREES AMIELESLire la décision
- 3 septembre 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsDesignatioin référent Deontologue des élus locauxLire la décision
- 3 septembre 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipal mandat 2026-2032Lire la décision
- 3 septembre 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsProcès verbal installation d'un nouveau conseiller municipal suite à démission - MR [particulier]Lire la décision
- 3 septembre 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 19 juin 2026 · Forges de LanouéePermis et lotissementsVente du lot N° 12 au lotissement le Clos de la VigneVente par la commune746 m²Lire la décision
- 19 juin 2026 · Forges de LanouéePersonnelPersonnel communal présentation du plan de formation année 2026Lire la décision
- 19 juin 2026 · Forges de LanouéePersonnelPersonnel communal recours à un CDD pour accroissement saisonnier activité en renfort au service techniqueLire la décision
- 19 juin 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsÉlus communaux remboursements de fraisLire la décision
- 19 juin 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsÉlus communaux exercice du droit à la formation fixation des orientations et des crédits budgétairesLire la décision
- 19 juin 2026 · Forges de LanouéeCulture et sportConventions avec la fondation du patrimoine pour la restauration église St pierre es liens phases 3 et 2Lire la décision
- 19 juin 2026 · Forges de LanouéeAutresMaison Guillot position du conseil municipal sur le lieu d'implantationLire la décision
- 19 juin 2026 · Forges de LanouéeVoirie et travauxTravaux de voirie programme 2026 modification de la délibération du 30.04.2026Lire la décision
- 19 juin 2026 · Forges de LanouéeEnvironnementInstallations classées pour la protection de l'environnement société Yaway GuéhennoLire la décision
- 19 juin 2026 · Forges de LanouéeAutresConvention occupation domaine public pour activités de FootgolfLire la décision
- 19 juin 2026 · Forges de LanouéeFinances et budgetDépenses à imputer au compte 623Lire la décision
- 19 juin 2026 · Forges de LanouéeEnvironnementPiégeage des frelons asiatiques modification de la délibération du 30.04.2026Lire la décision
- 19 juin 2026 · Forges de LanouéeSubventions et associationsRenouvellement du bureau de l'association foncière de remembrement des forgesLire la décision
- 19 juin 2026 · Forges de LanouéeÉcoles et jeunesseMise en place d'un Règlement Intérieur cantine garderie et navette transport scolaireLire la décision
- 19 juin 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsDésignation de représentants communaux à Ogec du Rpi de Forges de LanouéeLire la décision
- 19 juin 2026 · Forges de LanouéeTarifsFixation des tarifs cantine année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 19 juin 2026 · Forges de LanouéeÉcoles et jeunesseRenouvellement convention de restauration pour école St pierre année scolaire 2026 2027Lire la décision
- 19 juin 2026 · Forges de LanouéeVoirie et travauxRéfection du pont de la pyramideLire la décision
- 19 juin 2026 · Forges de LanouéeVoirie et travauxRéfection du pont de QuerouxLire la décision
- 19 juin 2026 · Forges de LanouéeVoirie et travauxProposition achat abri bus mobilesLire la décision
- 19 juin 2026 · Forges de LanouéeCulture et sportIndemnité de gardiennage des églises communales année 2026Lire la décision
- 19 juin 2026 · Forges de LanouéeAutresProposition achat box pour containers à poubellesLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.