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178 décisions
- 1 octobre 2026 · Montauban-de-BretagneSubventions et associationsConvention mise à disposition salles Arc en Ciel pour tiers lieu association ColocaTerreLire la décision
- 1 octobre 2026 · Montauban-de-BretagneVoirie et travauxMobilité_projet liaison cyclable Saint-Méen-Le-Grand - Gare de Montauban-de-Bretagne : avis sur les modalités de la concertation publique mise en oeuvre par le Conseil Départemental d'Ille-et-VilaineLire la décision
- 1 octobre 2026 · Montauban-de-BretagneVoirie et travauxEnquête publique chemins rurauxLire la décision
- 1 octobre 2026 · Montauban-de-BretagneÉlus et institutionsApprobation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 3 SEPTEMBRE 2026Lire la décision
- 1 octobre 2026 · Montauban-de-BretagneFinances et budgetConvention PVD_ poursuite du dispositif, quotité horaire, répartition financièreLire la décision
- 1 octobre 2026 · Montauban-de-BretagneÉlus et institutionsDesignation secretaire seance du 1er octobre 2026Lire la décision
- 3 septembre 2026 · Montauban-de-BretagneÉlus et institutionsReglement interieur du Conseil Municipal _ modification de l'annexe de la délibérationLire la décision
- 3 septembre 2026 · Montauban-de-BretagneVente de terrainAppel à candidatures pour la cession des terrains communauxVente par la commune150 € / m²Lire la décision
- 3 septembre 2026 · Montauban-de-BretagneEnvironnementProjet de Vallée Verte_intégration du volet dépollution des berges du cours d'eau à l'accord de territoire de l'UGVOLire la décision
- 3 septembre 2026 · Montauban-de-BretagneÉlus et institutionsExercice du droit de formation des élusLire la décision
- 3 septembre 2026 · Montauban-de-BretagneÉlus et institutionsRapport d'activité Eclairage public 2025 établi par le SDE 35Lire la décision
- 3 septembre 2026 · Montauban-de-BretagneÉlus et institutionsRemboursement de frais d'exécution d'un mandat spécial ou de frais de missionLire la décision
- 3 septembre 2026 · Montauban-de-BretagneÉlus et institutionsInstauration de la commission de délégation de service public et désignation des membresLire la décision
- 3 septembre 2026 · Montauban-de-BretagneÉlus et institutionsElection des membres de la commission Appel d'OffresLire la décision
- 3 septembre 2026 · Montauban-de-BretagneÉlus et institutionsModification de la commission accessibilitéLire la décision
- 3 septembre 2026 · Montauban-de-BretagneÉlus et institutionsModification des commissions communales et désignation des membresLire la décision
- 3 septembre 2026 · Montauban-de-BretagneÉlus et institutionsRèglement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 3 septembre 2026 · Montauban-de-BretagneVoirie et travauxRétrocession d'une concession emplacement cimetière H224 à la CommuneLire la décision
- 3 septembre 2026 · Montauban-de-BretagneVoirie et travauxAutorisation à signer convention opérationnelle de la phase finale des travaux milieux aquatiques menés par eaux&vilaineLire la décision
- 3 septembre 2026 · Montauban-de-BretagneTarifsTarifs différentiés critères définition intérêt général pour les lots communauxLire la décision
- 3 septembre 2026 · Montauban-de-BretagneÉlus et institutionsApprobation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 2 juillet 2026Lire la décision
- 3 septembre 2026 · Montauban-de-BretagneÉlus et institutionsDésignation du secretaire de séance CM du 3 septembre 2026Lire la décision
- 3 septembre 2026 · Montauban-de-BretagneÉlus et institutionsProcès-verbal installation conseillere municipale suite à démissionLire la décision
- 3 juillet 2026 · Montauban-de-BretagneSocialAvis sur le Schema Departemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage SDAHGVLire la décision
- 2 juillet 2026 · Montauban-de-BretagneZAC et aménagementZAC du Triskell_Choix du mode de portageLire la décision
- 2 juillet 2026 · Montauban-de-BretagneCulture et sportRapport activite 2025 mediatheque Yves DelahaieLire la décision
- 2 juillet 2026 · Montauban-de-BretagnePersonnelCréation de 3 postes d'apprentisLire la décision
- 2 juillet 2026 · Montauban-de-BretagneÉlus et institutionsDésignation des représentants de la commune à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées CLECTde la communauté de Communes St Méen MontaubanLire la décision
- 2 juillet 2026 · Montauban-de-BretagnePersonnelCréation d'un poste permanent agent technique à mi-temps au service scolaire periscolaireLire la décision
- 2 juillet 2026 · Montauban-de-BretagneAutresConvention de servitude d'ancrage d'équipement public en façade d'immeuble privé au 17 rue de BrestLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.