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177 décisions
- 13 avril 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Syndicat Départemental d'Energie des Côtes d'Armor - DésignationsLire la décision
- 13 avril 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Société d'Economie Mixte Pompes Funèbres Intercommunales de la région de Saint-Brieuc - DésignationLire la décision
- 13 avril 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Commission d'Appel d'Offres - Dépôt des listesVoir la décision
- 13 avril 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Centre Communal d'Action Sociale - Composition et désignationLire la décision
- 13 avril 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Société Publique Locale Baie d'Armor Aménagement - DésignationVoir la décision
- 13 avril 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Société Publique Locale (SPL) Lamballe Terre & Mer Tourisme - DésignationLire la décision
- 13 avril 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Syndicat Mixte du Haras de Lamballe - DésignationsLire la décision
- 13 avril 2026 · Lamballe-ArmorCulture et sportAffaires générales - GIP Musée [particulier]Lire la décision
- 13 avril 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - GIP du Penthièvre - DésignationsLire la décision
- 13 avril 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Conseils d'administrations lycée et collège - DésignationsLire la décision
- 13 avril 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Indemnités de fonction des élus - MajorationLire la décision
- 13 avril 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Indemnités de fonction des élus - Fixation des tauxLire la décision
- 13 avril 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Conseil des écoles - DésignationsLire la décision
- 13 avril 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du ConseilLire la décision
- 13 avril 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 29 mars 2026 - ApprobationLire la décision
- 13 avril 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 2 mars 2026 - ApprobationLire la décision
- 13 avril 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Attributions déléguées au Maire par le Conseil municipalLire la décision
- 29 mars 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Election du Maire de Lamballe-ArmorLire la décision
- 29 mars 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Election du Maire délégué de [nom]Voir la décision
- 29 mars 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Election du Maire délégué de LamballeVoir la décision
- 29 mars 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Election des AdjointsVoir la décision
- 29 mars 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Fixation du nombre d'adjointsVoir la décision
- 29 mars 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Election du Maire délégué de PlanguenoualVoir la décision
- 29 mars 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Election du MaireVoir la décision
- 29 mars 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Election du Maire délégué de MorieuxVoir la décision
- 2 mars 2026 · Lamballe-ArmorPLU / PLUiUrbanisme - Plan Local d'Urbanisme - Modification n°1Lire la décision
- 2 mars 2026 · Lamballe-ArmorVente de terrainFoncier - Opération de création de commerce, cellule médicale et logements dans la centralité de Planguenoual - Cessions de terrains à Commespace785 m²Lire la décision
- 2 mars 2026 · Lamballe-ArmorVente de terrainFoncier - Cession de terrain - Rue des Grès (Saint-Aaron)Vente par la commune8 100 €107 m²Lire la décision
- 2 mars 2026 · Lamballe-ArmorAcquisitionFoncier - Acquisition de terrain à Trémiliac (Maroué)Achat par la communeLire la décision
- 2 mars 2026 · Lamballe-ArmorAutresFoncier - Protocole d'accord et servitude d'implantation d'ouvrage d'intérêt public sur une propriété privée - 31 rue Docteur [nom] (Lamballe)Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.