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393 décisions
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)Culture et sportAvenant Lot 2 [particulier] Oeuvres d'arts La RégalanteLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)SocialFiche de modification de travaux n°2 Entreprise SMAC Lot2 étanchéité Maison de santé de [particulier]Lire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)SocialRectification erreur matérielle - actualisation des prix Maison de santé [particulier]Lire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)Finances et budgetDécision modificative budgétaire n°5 budget généralLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)PersonnelProvision Compte Epargne Temps (CET) 2026Lire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)Écoles et jeunesseRévision de l'affectation des recettes de la taxe de séjour 2025 dans le cadre du budget 2026Lire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)SocialService Public de Rénovation de l'Habitat Conventions de partenariat MSA et AgricaLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)SocialProgramme Local de L'Habitat validation du document d'orientationLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)Finances et budgetValidation plan de financement du Forum des Métiers et de l'Orientation avec F.A de janvier 2027Lire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)PersonnelCréation d'un emploi permanent à temps non complet d'adjoint d'animation ALSH PercevalLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)PersonnelCréation d'un emploi non permanent d'agent de voirie Annule et remplace délibération 2026_56_BUREAULire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)Subventions et associationsPASS NOUVEAUX AGRICULTEURS Attribution de subventionsLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)PersonnelCréation d'un emploi non permanent d'agent de voirieLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)PersonnelCréation d'un emploi non permanent d'agent de maintenanceLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)PersonnelCréation d'un emploi non permanent à temps non complet d'adjoint d'animation ALSH Les Ptits GallosLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)PersonnelCréation d'un emploi non permanent accroissement temporaire d'activité adjoint d'animation ALSH les Ptits gallos 21-35èmeLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)PersonnelCréation d'un emploi non permanent en accroissement temporaire d'activité service communicationLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)Subventions et associationsPASS COMMERCE ET ARTISANAT Attribution de subventionsLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)Voirie et travauxTravaux Centre Aquatique COGLEO Remplacement de la vis de transfert chaudière boisLire la décision
- 17 septembre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)Élus et institutionsFormation de la commission locale du Site Patrimonial Remarquable de la commune de Bazouges-la-PérouseLire la décision
- 17 septembre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)Finances et budgetDécisions Budgétaires Modificatives Budget GénéralLire la décision
- 17 septembre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)Finances et budgetFonds de concours Commune de Saint Hilaire des Landes correction délibération 2025_218Lire la décision
- 17 septembre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)Finances et budgetProposition de mise en vente logements conventionnésLire la décision
- 17 septembre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)Commande publiqueAvenant Lot n°01 Val [particulier] uvres d'art itinéraire cyclable la RégalanteLire la décision
- 17 septembre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)Commande publiqueAvenant Lot n°03 Saint Germain en [particulier] uvres d'art itinéraire cyclable la RégalanteLire la décision
- 17 septembre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)Subventions et associationsAvenant à la convention Musique à l'école Association Interval'musiquesLire la décision
- 17 septembre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)Culture et sportValidation du plan d'actions 2026-2027 du Pacte Culturel de TerritoireLire la décision
- 17 septembre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)PLU / PLUiRectification du montant maximal Prestation élaboration PLUi Correction erreur de facturation UGAPLire la décision
- 17 septembre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)PLU / PLUiPrescription de la modification n°5 Plui du CoglaisLire la décision
- 17 septembre 2026 · CC Couesnon Marches de Bretagne (intercommunalité)Culture et sportCréation et labellisation d'une boucle de Randonnées Commune de RomazyLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.