Ce que l'on sait
- Thème
- Commande publique
- Matière déclarée par la collectivité
- Commande publique — Marchés publics
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Pascal HERVÉ
Président du conseil communautaire, CC Couesnon Marches de Bretagne
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier22 octobre 2026Culture et sportAvenant Lot 2 [particulier] Oeuvres d'arts La RégalanteLire la décision
- même dossier17 septembre 2026Commande publiqueAvenant Lot n°01 Val [particulier] uvres d'art itinéraire cyclable la RégalanteLire la décision
- même dossier9 juillet 2026Écoles et jeunesseConvention de mise à disposition de locaux pour l'ALSH et le RPE à Saint Germain en CoglèsLire la décision
- même dossier5 mai 2026Commande publiqueAvenant marché public de réfection de la voie communale n°4 sur la commune de Saint Germain en CoglèsLire la décision
← Toutes les décisions de CC Couesnon Marches de BretagneUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler