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393 décisions
- 12 novembre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagneFinances et budgetPrise en charge frais d'avocatLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagneFinances et budgetAdmission en non-valeur Budget annexe AssainissementLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagneFinances et budgetAdmission en non-valeur et effacement de dettes Budget annexe ordures ménagèresLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagneFinances et budgetAdmission en non-valeur et effacement de dettes Budget GénéralLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagneFinances et budgetAdmission en non-valeur Budget annexe entreprise - Annule et remplace envoi précédent - erreur matérielleLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagneFinances et budgetAdmission en non-valeur Budget annexe entrepriseLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagneFinances et budgetEffacement de dettes Budget annexe LogementLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagneSubventions et associationsPASS COMMERCE ET ARTISANAT Attribution de subventionLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagnePersonnelCréation d'un emploi non permanent d'agent d'accueil à temps non completLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagnePersonnelCréation d'un emploi non permanent d'agent de voirieLire la décision
- 3 novembre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagneÉlus et institutionsElection d'un nouveau membre du Bureau communautaireLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagneÉlus et institutionsModification désignation du représentant au Syndicat Départemental d'Énergie 35 (SDE 35)Lire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagneÉlus et institutionsHuis clos Décision du Conseil Communautaire désignation au Syndicat Départemental d'Énergie 35 (SDE 35)Lire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagneÉlus et institutionsModification de la désignation relative à la Commission des Marchés à Procédure Adaptée (MAPA)Lire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagneÉlus et institutionsHuis clos Décision du Conseil Communautaire désignation Commission des Marchés à Procédure AdaptéeLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagneÉlus et institutionsModification de la désignation à l'Agence Locale de l'Énergie du Pays de FougèresLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagneÉlus et institutionsHuis clos Décision du Conseil Communautaire désignation à l'Agence Locale de l'EnergieLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagneÉlus et institutionsModification de la désignation au Syndicat Mixte Ouvert Bretagne MobilitésLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagneÉlus et institutionsHuis clos Décision du Conseil Communautaire désignation Syndicat Mixte Ouvert Bretagne MobilitésLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagneÉlus et institutionsModification désignation représentant Couesnon Marches de Bretagne au Comité des partenaires mobilitéLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagneÉlus et institutionsHuis clos Décision du Conseil Communautaire désignation Comité des partenaires mobilitésLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagneÉlus et institutionsBureau communautaire Maintien d'un membre dans ses fonctionsLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagneÉlus et institutionsDemande de réunion à huis clos Maintien ou non d'un membre du Bureau communautaire dans ses fonctionsLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagneVente de terrainVente terrain à la SAS Aequalis promotion ZA La Croix Rouge [particulier]Vente par la commune168 192 €24 € / m²Lire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagneVente de terrainVente terrain entreprise Jérémy Tréhu Au Dolmen des abeilles - Za La Gare St Germain.docx - 2Vente par la commune34 392 €12 € / m²Lire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagneÉlus et institutionsCommissions thématiques ajout désignationsLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagneÉlus et institutionsDélégation d'attribution du Conseil Communautaire au Président et au Bureau Communautaire - modificationLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagneSocialForum Santé EnvironnementLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagneCommande publiqueAttribution marchés publics ASSURANCESLire la décision
- 22 octobre 2026 · CC Couesnon Marches de BretagneCommande publiquePanneaux signalétiques ZA communautaires Décision de renoncement aux pénalités de retardLire la décision