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383 décisions
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationSubventions et associationsTourisme Subventions 2026-association Pêche d'ArmorLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationVoirie et travauxFonds de concours des travaux de restructuration du réseau d'eaux usées de la rue du Pré au Sec à LangueuxLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationAutresService commun des autorisations d'urbanisme de Saint-Brieuc Armor Agglomération et dématérialisation des autorisations d'urbanisme : renouvellement de la convention de partenariat pour l'accès au service MEGALISLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationÉlus et institutionsFonds de concours avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la reconstruction du dalot du Pré Aly PloufraganLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationSubventions et associationsSubvention à l'Observatoire Environnement de Bretagne dans le cadre de le mise à jour du Plan Climat Air Energie TerritorialLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationFinances et budgetConvention de mandat entre KERVAL et Saint Brieuc Armor Agglomération concernant la gestion du contrat CITEO et des reventes de matièresLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationEnvironnementConditions d'exonération de la TEOM pour 2027Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationEnvironnementInstitution de la part incitative de la Taxe d'Enlèvement de Ordures Ménagères au 1er janvier 2028Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationVoirie et travauxAdhésion réseau européen « Bridges of Trust (BoT) » et alliance européenne des villes et régions pour la reconstruction de l'UkraineLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationFinances et budgetInstauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation à compter du 1er janvier 2027 et fixation de son tauxLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationFinances et budgetRemboursement des frais de représentation du président de Saint-Brieuc Armor AgglomérationLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationÉlus et institutionsIndemnités de fonction des élus communautaires, « après rectification d'erreurs matérielles dans la délibération initiale, cette version la remplace »Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationPersonnelAssurance statutaire Mandat CDG22 Mise en concurrence du contrat-groupe d'assurance statutaireLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationÉlus et institutionsDésignation des référents déontologues pour les élus locauxLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationÉlus et institutionsCommission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)- Désignation des représentantsLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationÉlus et institutionsSociété Publique Locale « Baie d'Armor Aménagement »-Modification des désignation des déléguésLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationFinances et budgetIncendies 2026-soutien aux communes sinistréesLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationÉlus et institutionsCompte rendu des Décisions du Président du 1er semestre 2026Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationÉlus et institutionsCompte rendu des Décisions de Bureau 1er semestre 2026Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationÉlus et institutionsApprobation du procès verbal du 9 juillet 2026Lire la décision
- 11 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationÉcoles et jeunessePrise en charge des frais de transports des écoles primaires pour l'ex-territoire de CAP4Lire la décision
- 11 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationFinances et budgetGarantie de l'emprunt n° 189236Lire la décision
- 11 septembre 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationFinances et budgetGarantie de l'emprunt n° 188474Lire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationZAC et aménagementSchéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Égalité des Territoires (SRADDET)- Avis de Saint-Brieuc Armor Agglomération sur la modification n°22 940 000 m²Lire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationTarifsTarif 2025 de vente de chaleur - réseau de chaleur de BrézilletLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationÉlus et institutionsSite Patrimonial Remarquable de Quintin : modification de la composition de la Commission Locale du Site Patrimonial RemarquableLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationAutresPlan Local d'Urbanisme intercommunal : modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°1Lire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationÉcoles et jeunesseService commun "ALSH et activités des adolescents" : Participation 2026 au fonctionnement de la MJC de QuintinLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationSocialSchéma Départemental de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes dans les Côtes d'Armor-2026-2028Lire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor AgglomérationSubventions et associationsSubventions culturelles - 2nde vague 2026Voir la décision