Aller aux résultats (233)
233 décisions
- 9 juin 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)TarifsDéveloppement culturel : modification des tarifs de la saison culturelleLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)TarifsAction sociale : transport à la demande : modification du tarif kilométrique, du règlement intérieur et de la fiche d'inscriptionLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Finances et budgetAffaires financières : Approbation des comptes financiers uniques de l'année 2025 pour le budget principal et les budgets annexesLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsAffaires financières : Election du président de séance pour l'examen des comptes financiers uniquesLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)AutresDéveloppement économique : avenant n°2 à la convention opérationnelle avec l'EPFLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Subventions et associationsDéveloppement économique : attribution d'une subvention dans le cadre du Dispositif d'aide à l'installation en agriculture à Mme [particulier]Lire la décision
- 9 juin 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Subventions et associationsDéveloppement économique : attribution d'une subvention dans le cadre du Dispositif d'aide à l'installation en agriculture à M. [particulier]Lire la décision
- 9 juin 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : Désignation de représentants de Leff Armor au syndicat KERVAL : modificationLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : Désignation de représentants au SMKU : complémentLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : Approbation du procès-verbal du 28 avril 2026Lire la décision
- 26 mai 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Commande publiqueAdministration générale : Commande publique : Attribution du marché de fourniture de polymèresLire la décision
- 26 mai 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 17 février 2026Lire la décision
- 26 mai 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 20 mai 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Commande publiqueCommande publique : remboursement de la retenue de garantie à l'entreprise COLAS, marché 2021ECO002Lire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : Désignation de représentant à la SPL Baie d'Armor Aménagement ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION CC_2026_103Lire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsCC 2026 93A : Décisions statutaires : SPL Falaises d'Armor : élection des membres du Conseil d'Administration ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION CC 2026 93 POUR ERREUR DANS LE TABLEAULire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : délégations d'attribution du Conseil communautaire au Bureau communautaire ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION CC_2026_82Lire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : désignation d'un représentants de Leff Armor au SDAEPLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : Désignation d'un représentant de Leff Armor au sein du Conseil d'administration de Côtes d'Armor Destination et au sein de la Destination touristique Baie de St Brieuc Paimpol Les CapsLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : désignation des représentants du Conseil communautaire au conseil d'administration du CIASLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : SPL Falaises d'Armor : élection des membres du Conseil d'AdministrationLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : CIAS : validation des statuts et nombre d'administrateursLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)PersonnelRessources humaines : composition du CSTLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : Vote des indemnités de fonctionLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : Création des commissions et groupes de travail thématiques et facultatifsLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)PersonnelRessources humaines : création d'un Comité Social Territorial (CST) commun avec le CIASLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : délégation d'attribution du Conseil communautaire au PrésidentLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : Commission d'Appel d'Offres : élection des membresLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : délégations d'attribution du Conseil communautaire au Bureau communautaireLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.