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233 décisions
- 1 juillet 2026 · CC Leff Armor CommunautéÉlus et institutionsDécisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 30 juin 2026 · CC Leff Armor CommunautéCommande publiqueAdministration générale : Commande publique : Attribution du marché de renouvellement des réseaux de distribution d'eau potable et de collecte des eaux usées programme 2026/2027Lire la décision
- 30 juin 2026 · CC Leff Armor CommunautéCommande publiqueAdministration générale : Commande publique : Attribution du marché d'études préliminaires lot 2/diagnostics amiante, HAP et plombLire la décision
- 30 juin 2026 · CC Leff Armor CommunautéCommande publiqueAdministration générale : Commande publique : Attribution du marché de mise en conformité des coffrets de commande de postes de relevage et remplacement des télégestionsLire la décision
- 30 juin 2026 · CC Leff Armor CommunautéCommande publiqueAdministration générale : Commande publique : Attribution du marché d'extension du système de centralisation des données aux réseaux de distribution d'eau potableLire la décision
- 30 juin 2026 · CC Leff Armor CommunautéCommande publiqueAdministration générale : Commande publique : Attribution du marché d'entretien et réparation de véhiculesLire la décision
- 30 juin 2026 · CC Leff Armor CommunautéCommande publiqueAdministration générale : Commande publique : Attribution du marché de fourniture de produits d'entretienLire la décision
- 30 juin 2026 · CC Leff Armor CommunautéCommande publiqueAdministration générale : Commande publique : Attribution du marché de fourniture de conteneurs aériens pour la collecte des verres, de la collecte sélective et des ordures ménagèresLire la décision
- 30 juin 2026 · CC Leff Armor CommunautéCommande publiqueAdministration générale : Commande publique : Attribution du marché de fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets ménagers et assimilésLire la décision
- 30 juin 2026 · CC Leff Armor CommunautéÉlus et institutionsDécisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 26 mai 2026Lire la décision
- 17 juin 2026 · CC Leff Armor CommunautéEnvironnementAssainissement collectif : convention d'assistance technique réglementaire 2026-2030 avec l'ADACLire la décision
- 10 juin 2026 · CC Leff Armor CommunautéEnvironnementGestion des déchets : acquisition de 2 conteneurs pour le stockage de déchets dangereux en déchèteriesLire la décision
- 10 juin 2026 · CC Leff Armor CommunautéÉlus et institutionsDécisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Leff Armor CommunautéFinances et budgetAffaires financières : Budget supplémentaire n°1 pour les budgets gestion des déchets, production d'énergies renouvelables, eau, assainissement et budget principal ANNULE ET REMPLACE LA DELIBEARTION CC_2026_141Lire la décision
- 9 juin 2026 · CC Leff Armor CommunautéFinances et budgetAffaires financières : Approbation des comptes financiers uniques de l'année 2025 pour le budget principal et les budgets annexes ANNULE ET REMPLACE LA DELBERATION CC_2026_139 POUR ERREUR DANS LE NOMBRE DE PRESENTSLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Leff Armor CommunautéFinances et budgetAffaires financières : validation des résultats définitifs et affectation des résultats 2025 pour le budget principal et les budgets annexesLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Leff Armor CommunautéSubventions et associationsDéveloppement économique : attribution d'une subvention dans le cadre du Pass Commerce et Artisanat à Mme [particulier] et M. [particulier]Lire la décision
- 9 juin 2026 · CC Leff Armor CommunautéSubventions et associationsDéveloppement économique : attribution d'une subvention dans le cadre du Pass Commerce et Artisanat à Mme [particulier]Lire la décision
- 9 juin 2026 · CC Leff Armor CommunautéEnvironnementEnvironnement : Application du régime forestier sur les propriétés de Leff Armor dans l'enceinte des périmètres de protection des captages en eau potableLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Leff Armor CommunautéSubventions et associationsDéveloppement économique : attribution d'une subvention dans le cadre du Pass Commerce et Artisanat à [particulier]Lire la décision
- 9 juin 2026 · CC Leff Armor CommunautéEnvironnementEnvironnement : Convention cadre 2026/2030 avec Guingamp Paimpol Agglomération pour la participation au SAGE Argoat Trégor GoëloLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Leff Armor CommunautéEnvironnementEau et assainissement : Assainissement collectif : convention d'assistance technique réglementaire 2026/2030 avec l'ADACLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Leff Armor CommunautéÉlus et institutionsDécisions statutaires : Désignation d'un représentant de Leff Armor au RESECOLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Leff Armor CommunautéSubventions et associationsAffaires financières : cotisations et subventions 2026 / complémentLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Leff Armor CommunautéPersonnelRessources humaines : Recrutement d'agents contractuelsLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Leff Armor CommunautéFinances et budgetAffaires financières : Validation des Autorisations de programme (AP) et Crédits de Paiement (CP) budget eauLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Leff Armor CommunautéFinances et budgetAffaires financières : Validation des Autorisations de programme (AP) et Crédits de Paiement (CP) budget assainissementLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Leff Armor CommunautéFinances et budgetAffaires financières : Budget supplémentaire n°1 pour les budgets gestion des déchets, production d'énergies renouvelables, eau, assainissement et budget principalLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Leff Armor CommunautéFinances et budgetAffaires financières : Validation des Autorisations de programme (AP) et Crédits de Paiement (CP) budget principalLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Leff Armor CommunautéFinances et budgetAffaires financières : règlement budgétaire et financierLire la décision