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264 décisions
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationÉlus et institutionsCommunication des rapports annuels 2025 des délégations de service public et des bilans d'activité 2025 des régies autonomes - Annexes communicablesLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationVente de terrainParc d'activités de Kénéah Sud à Plougoumelen - Cession de la parcelle D1365 - SASU AZUR BLANCHISSERIE5 575 m²Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationVente de terrainPIBS - Vannes - Cession de la parcelle CD 4022 300 000 €4 359 m²Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationAcquisitionNouveau bâtiment pour la DSIN - Acquisition des parcelles CD 570 et 571 à VannesAchat par la commune4 300 m²Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationCommande publiqueBassins versants du Loc'h et du Sal - travaux en lit mineur et restauration de la continuité écologique : lancement du marchéLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationEnvironnementAugmentation de capital de SPL Golfe Energies renouvelablesLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationSubventions et associationsSubvention de fonctionnementLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationÉlus et institutionsDérogation au repos dominical dans les commerces saisine des communes de Sarzeau, Theix-Noyalo, et Le Tour du Parc pour l'année 2027Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationCommande publiqueTravaux de restauration de la continuité écologique, de renaturation de la rivière du Loc'h et aménagement du site de l'étang de la Forêt - Brandivy : lancement du marchéLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationSubventions et associationsAbattoir : Subvention du Conseil départemental du Morbihan - Signature de la conventionLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationVoirie et travauxAvenant n°1 à la convention de coordination des transports urbains et interurbains avec la Région BretagneLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationVoirie et travaux"Pôle d'Echanges Multimodal (PEM) de la Gare de Vannes - Bâtiment voyageurs - convention de financement phase REA "Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationSocialPPGD 2025-2030 - signature de la convention d'application du Point Info Logement SocialLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationEnvironnementContrat d'expérimentation de prévention des macro déchets dans le réseau d'eauLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationSocialConvention entre Golfe du Morbihan Vannes agglomération et [nom], l'observatoire de la promotion immobilièreLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationEnvironnementRapports annuels 2025 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de GMVaLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationFinances et budgetVersement de l'apport financier à l'Organisme de Foncier Solidaire de Golfe du Morbihan Vannes agglomérationLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationPersonnelTableau des emplois et des effectifsLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationPersonnelActualisation du règlement des déplacements et frais professionnelsLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationPersonnelRenouvellement des conventions avec le CDG 56Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationPersonnelService d'assurance de prévoyance complémentaire : marché N° 2026-042Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationPersonnelProtection sociale complémentaire - Mise en place d'un contrat collectif de prévoyance à adhésion obligatoireLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationEnvironnementExonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) au titre de la soumission à la redevance spécialeLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationEnvironnementExonération de taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) 2027Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationVoirie et travauxExonération du versement mobilité 2027Lire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationÉlus et institutionsCommunication des rapports annuels 2025 des délégations de service public et des bilans d'activité 2025 des régies autonomesLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationÉlus et institutionsAffectation des moyens matériels et humains aux groupes d'élus de Golfe du Morbihan - Vannes agglomérationLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationFinances et budgetFonds de concours soutien à l'investissement des communes pour les communes de Baden, Saint-Avé, Le Hézo, Theix-Noyalo, Plescop, Grand-Champ, Séné, ColpoLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationSubventions et associationsAvenant à la convention d'objectifs et de moyens avec la SPL GMVTLire la décision
- 24 septembre 2026 · CA Golfe du Morbihan - Vannes AgglomérationÉlus et institutionsReprésentation de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération au sein de différentes instances - ModificationLire la décision