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Environnement

Contrat d'expérimentation de prévention des macro déchets dans le réseau d'eau

Conseil communautaire de CA Golfe du Morbihan - Vannes Agglomération · séance du jeudi 24 septembre 2026 · transmis en préfecture le 30 septembre 2026

Les 51 décisions de cette séance

Titre officiel34) Contrat d'expérimentation de prévention des macro déchets dans le réseau d'eau

Lu par LicesContrat d'expérimentation de prévention des macro déchets dans le réseau d'eau

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Environnement

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Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

David ROBO
Président du conseil communautaire, CA Golfe du Morbihan - Vannes Agglomération

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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