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171 décisions
- 16 septembre 2026 · CarentoirFinances et budgetBP 2026 - délibération annulé et remplace la délibération D18-28.04.2026Lire la décision
- 16 septembre 2026 · CarentoirTarifsTarifs municipaux - capture et garde des animaux errantsLire la décision
- 16 septembre 2026 · CarentoirAutresVC Trignac - enquête publique pour déclassement partielLire la décision
- 16 septembre 2026 · CarentoirAutresCR la Giolaie - enquête publique avant aliénation partielleLire la décision
- 16 septembre 2026 · CarentoirAutresCR n°12 Henleix - enquête publique avant aliénation partielleLire la décision
- 16 septembre 2026 · CarentoirAutresVC la Torlaie - déclassement partiel - lancement de l'enquête publiqueLire la décision
- 16 septembre 2026 · CarentoirAutresCR la Drocherie - enquête publique avant aliénation partielleLire la décision
- 16 septembre 2026 · CarentoirAutresConvention de servitude électrique - installation Photovoltaique - espace BourienneLire la décision
- 16 septembre 2026 · CarentoirAutresVC N°15 - lancement de l'enquête publique pour déclassement partielLire la décision
- 16 septembre 2026 · CarentoirAutresCR le Passoir - enquête publique avant aliénation partielleLire la décision
- 16 septembre 2026 · CarentoirAutresConvention de Serviture électrique - scierie- ZA de MontvolletLire la décision
- 11 septembre 2026 · CarentoirVoirie et travauxDécision attribution MP voirie bons de commande 2026Lire la décision
- 30 juillet 2026 · CarentoirCulture et sportMP infrastructures sportives de Quelneuc - lot 9 - avenant 1Lire la décision
- 21 juillet 2026 · CarentoirCulture et sportMP infrastructures sportives Quelneuc - lot 1 avenant 4Lire la décision
- 16 juillet 2026 · CarentoirVoirie et travauxDéclaration sans suite MP voirieLire la décision
- 1 juillet 2026 · CarentoirCulture et sportMP infrastructures sportives de Quelneuc - lot 6 avenant 3Lire la décision
- 30 juin 2026 · CarentoirEnvironnementProjet éolien voie [nom] porte par Vensolair - avisLire la décision
- 30 juin 2026 · CarentoirSubventions et associationsSubventions aux associations 2026Lire la décision
- 30 juin 2026 · CarentoirPLU / PLUiPLU - PADD - tenue d'un second débatLire la décision
- 30 juin 2026 · CarentoirVente de terrainCession de la parcelle YM 376 issue de la parcelle YM 359 - délibération complémentaireVente par la commune800 €Lire la décision
- 30 juin 2026 · CarentoirAutresDélimitation du domaine public parcelles ZL 65 & ZL 67 - la BigotaieLire la décision
- 30 juin 2026 · CarentoirÉlus et institutionsObc- rapports CLECT - 19/12/2024 & 12/01/2026Lire la décision
- 30 juin 2026 · CarentoirÉlus et institutionsObc - convention - audit des systèmes d'informationLire la décision
- 30 juin 2026 · CarentoirCommande publiqueObc - convention - service Mutualise de commande publiqueLire la décision
- 30 juin 2026 · CarentoirFinances et budgetObc - convention - bases foncières des professionnelsLire la décision
- 30 juin 2026 · CarentoirPersonnelRH- modification du tableau des effectifs - accroissement DHS et recours à contrat d'apprentissageLire la décision
- 30 juin 2026 · CarentoirFinances et budgetChapelle de Fondelienne - traitements de préservation - demandes de subventionsLire la décision
- 30 juin 2026 · CarentoirFinances et budgetÉglise saint Marcoul - cloche 4- beffroi - demandes de subventionsLire la décision
- 30 juin 2026 · CarentoirFinances et budgetÉglise saint-Francois-de-sales - abat-sons de la flèche - demande de subventionsLire la décision
- 30 juin 2026 · CarentoirVoirie et travauxProgramme de voirie communale pour 2026 - lancement - demande de subventionLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.