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171 décisions
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- 29 septembre 2026 · CarentoirÉcoles et jeunesseRèglement restaurant scolaire municipalLire la décision
- 29 septembre 2026 · CarentoirPersonnelService intérim - conventionLire la décision
- 29 septembre 2026 · CarentoirPersonnelMédecine professionnelle et préventive - conventionLire la décision
- 29 septembre 2026 · CarentoirPersonnelConvention accès aux moyens facultatifsLire la décision
- 29 septembre 2026 · CarentoirPersonnelCDG56- Acfi - conventionLire la décision
- 29 septembre 2026 · CarentoirCommande publiqueContrôle des Hydrants - convention saurLire la décision
- 29 septembre 2026 · CarentoirAutresParcelle YL 374 - délimitation du domaine publicLire la décision
- 29 septembre 2026 · CarentoirAutresAdoption du Dicrim & prescription d'un plan communal de sauvegardeLire la décision
- 29 septembre 2026 · CarentoirFinances et budgetOuverture de comptes à termeLire la décision
- 29 septembre 2026 · CarentoirCommande publiqueContrôle des Hydrants - conventionnement avec la saurLire la décision
- 29 septembre 2026 · CarentoirÉcoles et jeunesseService municipal de restauration scolaire - règlement de serviceLire la décision
- 29 septembre 2026 · CarentoirPersonnelCentre de gestion du Morbihan - convention accompagnement RGPD et CybersecuriteLire la décision
- 29 septembre 2026 · CarentoirPersonnelCentre de gestion du Morbihan - convention - service intérimLire la décision
- 29 septembre 2026 · CarentoirPersonnelCentre de gestion du Morbihan - convention pour mise en oeuvre de la médiation (RH)Lire la décision
- 29 septembre 2026 · CarentoirPersonnelCentre de gestion du Morbihan - convention service de médecine professionnelle et préventiveLire la décision
- 29 septembre 2026 · CarentoirPersonnelCentre de gestion du Morbihan - convention AcfiLire la décision
- 29 septembre 2026 · CarentoirÉlus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 29 septembre 2026 · CarentoirPersonnelConvention d'accès aux services facultatifsLire la décision
- 29 septembre 2026 · CarentoirAutresParcelle YS 374 - parking du bois vert - convention de servitude électriqueLire la décision
- 29 septembre 2026 · CarentoirEnvironnementService public de l'alimentation en eau potable - rapport annuel & RPQS eau du MorbihanLire la décision
- 29 septembre 2026 · CarentoirEnvironnementService public de l'assainissement collectif - RPQSLire la décision
- 29 septembre 2026 · CarentoirEnvironnementService public de l'assainissement collectif - délégataire - rapport 2025Lire la décision
- 29 septembre 2026 · CarentoirAutresCréation d'une agence postale communaleLire la décision
- 24 septembre 2026 · CarentoirEnvironnementMP installation Photovoltaique espace Bourienne - attribution lot 3 suite LJLire la décision
- 16 septembre 2026 · CarentoirVente de terrainCR la Chauvelaie - lancement enquête publique avant cessionVente par la communeLire la décision
- 16 septembre 2026 · CarentoirVente de terrainCR [nom] - enquête publique avant cession partielleVente par la communeLire la décision
- 16 septembre 2026 · CarentoirPLU / PLUiÉlaboration du plan local d'urbanisme - arrêt du projetLire la décision
- 16 septembre 2026 · CarentoirFinances et budgetFiscalité directe locale - instauration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation ( TVLH) à compter de 2027Lire la décision
- 16 septembre 2026 · CarentoirFinances et budgetBudget annexe MSP - décision modificativeLire la décision