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Parcelle YL 374 - délimitation du domaine public

Conseil municipal de Carentoir · séance du mardi 29 septembre 2026 · transmis en préfecture le 23 octobre 2026

Les 24 décisions de cette séance

Titre officielPARCELLE YL 374 - DELIMITATION DU DOMAINE PUBLIC

Lu par LicesParcelle YL 374 - délimitation du domaine public

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le service

Mairie - Carentoir

1 boulevard Julien Gicquel
56910 Carentoir

02 99 08 84 07Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

David NAËL
Maire, Carentoir

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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