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- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)SocialVote de la dotation de solidarité communautaire 2026Lire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Élus et institutionsConseil de développement charte de fonctionnementLire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Élus et institutionsLeader 2023-2027 composition du comité de programmationLire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)EnvironnementPlafonnement des valeurs locatives de la TeomLire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)TarifsPrécision tarifaire part incitative de la TeomiLire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Subventions et associationsPass commerce et artisanatLire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Subventions et associationsPartenariat avec la chambre des métiers et de l'artisanat de Bretagne - soirée de l'excellence artisanale 2026Lire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Subventions et associationsAide à l'installation agricoleLire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)PLU / PLUiApprobation de la modification de droit commun N°3 du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI-H)Lire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Vente de terrainCession Loudéac communauté Mme [particulier]Vente par la communeLire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Vente de terrainCession Loudéac communauté Saint-Hervé (Gare d'Uzel)Vente par la communeLire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Vente de terrainCession Loudéac communauté-commune d'Uzel- bâtiment la posteVente par la communeLire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)PersonnelDélibération portant modification du tableau des emplois et des effectifs _créations et Supressions d'emplois _ suite réorganisation interneLire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)PersonnelDélibération portant modification du tableau des emplois et des effectifs _ suppression et création d'emploi _ service tourismeLire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)PersonnelDélibération portant modification du tableau des emplois et des effectifs _ suppression et création d'emploi _ sports aquatiquesLire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)PersonnelDélibération portant modification du tableau des emplois et des effectifs _ création d'emploi régie BatimentaireLire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)PersonnelDélibération portant modification du tableau des emplois et des effectifs _ suppression et création d'emploi _ suite disponibilitéLire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)PersonnelDélibération mandatant au CDG 22 pour la mise en concurrence du contrat-groupe d'assurance statutaireLire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)AutresConventions de mise à disposition et de servitudes avec EnedisLire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)EnvironnementValidation de l'accord de territoire du bassin versant Arguenon 2025-2027 et de la participation financièreLire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Finances et budgetNatura 2000 - plan de financement 2027 pour l'animation du site « forêt de Quénécan, vallée du Poulancre, landes de Liscuis et gorges de Daoulas »Lire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Culture et sportNatura 2000 - candidature pour l'animation du site « forêt de Quénécan, vallée du Poulancre, landes de Liscuis et gorges de Daoulas »Lire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Subventions et associationsSubventions 2026Lire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)AutresBail emphytéotique - Bretagne frigoLire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Élus et institutionsDésignation des représentants de Loudéac communauté Bretagne centre au sein de la (Cdac)Lire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)AutresAutorisations droits des sols mise à jour des conventions entre le serviceLire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)SocialSchéma pluriannuel de maintien et de développement de l'offre d'accueil du jeune enfantLire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Élus et institutionsCompte-rendu des décisions prises par le bureau par délégation du conseilLire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Élus et institutionsAdoption du procès-verbal du conseil communautaire du 15 septembre 2026Lire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Commande publiqueMarche public prestation de service pour l'entretien et l'exploitation des systèmes d'assainissement collectif deux lotsLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.