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- 23 septembre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéFinances et budgetOffice de tourisme du Léon : Partenariats et ventes 2027Lire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéCommande publiqueIngénierie Publique - Mission de maîtrise d'uvreLire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéCommande publiqueConvention de facturation, recouvrement et reversement ACLire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéVoirie et travauxRaccordement au réseau collectifLire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéEnvironnementRégularisation administrative des déchetteriesLire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéVoirie et travauxRéhabilitation du site de BrénuméréLire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéEnvironnementDigue ROUSSEAULire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéEnvironnementConvention de partenariat 2026-2028 - An Dour - Bassin de la PenzéLire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéEnvironnementConvention Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du Bas LéonLire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéEnvironnementBassin Versant de la Flèche - SEBL - Convention Gestion GEMA 2026 à 2028Lire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéEnvironnementConvention de délégation SEBL - Avenant n°2Lire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéFinances et budgetDigue Michel - Demande de subvention "Fond Vert"Lire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéSubventions et associationsSubvention Courses HippiquesLire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéFinances et budgetSoutien financier - 150 ans Caserne Sapeurs-PompiersLire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéSocialIntervenants sociaux en GendarmerieLire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéÉlus et institutionsReprésentants Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéÉlus et institutionsTransfert Pouvoirs de police spécialeLire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéÉlus et institutionsAdoption du Procès-verbal (PV) du 24 juin 2026Lire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéÉlus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 1 juillet 2026 · CC Haut-Léon CommunautéPLU / PLUiApprobation du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Plan Local de l'Habitat - Partie 2-3Voir la décision
- 1 juillet 2026 · CC Haut-Léon CommunautéPLU / PLUiApprobation du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Plan Local de l'Habitat - Partie 2-2Voir la décision
- 1 juillet 2026 · CC Haut-Léon CommunautéPLU / PLUiApprobation du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Plan Local de l'Habitat - Partie 17Voir la décision
- 1 juillet 2026 · CC Haut-Léon CommunautéPLU / PLUiApprobation du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Plan Local de l'Habitat - Partie 2Voir la décision
- 1 juillet 2026 · CC Haut-Léon CommunautéPLU / PLUiApprobation du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Plan Local de l'Habitat - Partie 13-4Voir la décision
- 1 juillet 2026 · CC Haut-Léon CommunautéPLU / PLUiApprobation du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Plan Local de l'Habitat - Partie 13-3Voir la décision
- 1 juillet 2026 · CC Haut-Léon CommunautéPréemptionInstauration des zones soumises au Droit de Préemption Urbain - Partie 2Droit de préemption : règlesLire la décision
- 1 juillet 2026 · CC Haut-Léon CommunautéPLU / PLUiApprobation du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Plan Local de l'Habitat - Partie 13-2Voir la décision
- 1 juillet 2026 · CC Haut-Léon CommunautéPréemptionInstauration des zones soumises au Droit de Préemption Urbain - Partie 1Droit de préemption : règlesLire la décision
- 1 juillet 2026 · CC Haut-Léon CommunautéPLU / PLUiApprobation du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Plan Local de l'Habitat - Partie 13-1Voir la décision