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367 décisions
- 28 octobre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéÉlus et institutionsDélégation au PrésidentLire la décision
- 28 octobre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéÉlus et institutionsDélégation au BureauLire la décision
- 28 octobre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéCommande publiqueBoues des stations dépurationLire la décision
- 28 octobre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéÉlus et institutionsRapport d'activités 2025Lire la décision
- 28 octobre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéÉlus et institutionsConcession d'aménagement du Village d'entreprises de la Gare : Validation du C.R.A.C.L. 2025Lire la décision
- 28 octobre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéÉlus et institutionsConseil d'exploitation du SPIC : Office de Tourisme du LéonLire la décision
- 28 octobre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéÉlus et institutionsEvolution des statuts du SPIC : Office de Tourisme du LéonLire la décision
- 28 octobre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéÉlus et institutionsCluster Algues : Désignation des représentants HLCLire la décision
- 28 octobre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéÉlus et institutionsApprobation du rapport mandataire SEMBREIZHLire la décision
- 28 octobre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéFinances et budgetAdmissions en non-valeurLire la décision
- 28 octobre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéCommande publiqueMarché de carburantsLire la décision
- 28 octobre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéCommande publiqueMarché en groupement de commandes de balayage de voirieLire la décision
- 28 octobre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéFinances et budgetBudget supplémentaire 2026 : Contrôle de légalitéLire la décision
- 28 octobre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéÉcoles et jeunesseProlongation contrat de projet : Chargé de Coopération Jeunesse 12-18 ansLire la décision
- 28 octobre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéÉlus et institutionsConstitution de la Commission Locale dEvaluation des Transferts de ChargesLire la décision
- 28 octobre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéÉlus et institutionsPlan Climat Air Energie Territorial : Désignation d'un élu référentLire la décision
- 28 octobre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéÉlus et institutionsPacte de gouvernanceLire la décision
- 28 octobre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéÉlus et institutionsRèglement intérieur du Conseil Communautaire : « Visio-conférence » des Pôles et « Horaires de réunion des Pôles »Lire la décision
- 28 octobre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéÉlus et institutionsAdoption du Procès-verbal (PV) du 1er juillet 2026Lire la décision
- 28 octobre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéÉlus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 21 octobre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéSocialConvention Territoriale GlobaleLire la décision
- 21 octobre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéSubventions et associationsAdhésion Fondation du PatrimoineLire la décision
- 21 octobre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéVoirie et travauxRéseau d'aide Spécialisé aux Enfants en difficulté (RASED)Lire la décision
- 21 octobre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéFinances et budgetDemande de subvention Amicalement VotreLire la décision
- 21 octobre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéÉlus et institutionsAdoption du Procès-verbal (PV) du 23 septembre 2026Lire la décision
- 21 octobre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéÉlus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéSocialConvention Territoriale GlobaleLire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéSocialFonctionnement France ServicesLire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéSubventions et associationsPass CommerceLire la décision
- 23 septembre 2026 · CC Haut-Léon CommunautéÉcoles et jeunesseAide aux Jeunes AgriculteursLire la décision