Aller aux résultats (194)
194 décisions
- 8 avril 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsDésignation des délégués dans les organismes extérieurs - SDE35Lire la décision
- 8 avril 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsCommission de délégation de services public - Election des membres titulaires et suppléantsLire la décision
- 8 avril 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsComposition et élection des membres de la Commission d'Appel d'OffresLire la décision
- 8 avril 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsComposition des commissions municipalesLire la décision
- 8 avril 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsDélégations du Conseil Municipal au Maire de la Commune nouvelle de Châteaugiron pour la durée du mandatLire la décision
- 8 avril 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsInstallation d'une nouvelle conseillère municipale suite à la démission de [particulier]Lire la décision
- 8 avril 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsFormation des élusLire la décision
- 8 avril 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsModalités de prise en charge des frais de missions des élusLire la décision
- 8 avril 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsTableau récapitulatif indemnités de fonction Maire, Maires déléguées Ossé et SAP, Adjoints et conseillers délégués ChâteaugironLire la décision
- 8 avril 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsIndemnités de fonction des Conseillers délégués de la commune de ChâteaugironLire la décision
- 8 avril 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsIndemnités de fonction des Adjoints de la commune de ChâteaugironLire la décision
- 8 avril 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsMajoration des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers délégués de la commune nouvelle de Châteaugiron chef-lieu de cantonLire la décision
- 8 avril 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsIndemnités de fonction des Maires déléguées de Ossé et Saint-Aubin du PavailLire la décision
- 8 avril 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsIndemnités de fonction de Madame la Maire de la commune de ChâteaugironLire la décision
- 8 avril 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsComposition du Conseil d'Administration du CCASLire la décision
- 20 mars 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsElection des adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsElection du Maire de la commune nouvelle de ChâteaugironLire la décision
- 20 mars 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsElection du Maire délégué de Saint Aubin du PavailLire la décision
- 20 mars 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsElection du Maire délégué de OsséLire la décision
- 20 mars 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsElection du Maire délégué de ChâteaugironLire la décision
- 20 mars 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsTableau du Conseil MunicipalLire la décision
- 20 mars 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsElection du Maire et des adjoints - Feuille de proclamationLire la décision
- 20 mars 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsProcès-verbal de l'élection du Maire et des adjointsLire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironAcquisitionRenonciation à acquérir un bienAchat par la communeLire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironPermis et lotissementsLotissement la rue de l'étang Ossé - Convention de rétrocessionLire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironPersonnelModification des astreintes d'exploitationLire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsAdoption de la charte d'usage de l'IA pour la ville de ChâteaugironLire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironÉcoles et jeunesseAutorisation de facturation des familles et contribution sociale pour le service restauration des écoles privées St-Pascal et St Jean-BaptisteLire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironPersonnelMise à jour du tableau des effectifsLire la décision