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- 9 novembre 2026 · ChâteaugironAcquisitionAcquisition d'un bien immobilier pour l'implantation du Centre Technique MunicipalAchat par la commune415 000 €15 000 m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · ChâteaugironPersonnelModalités de prise en charge des frais de missions des agentsLire la décision
- 9 novembre 2026 · ChâteaugironAutresAppel à projets et convention GuinguetteLire la décision
- 9 novembre 2026 · ChâteaugironFinances et budgetRèglement Budget participatifLire la décision
- 9 novembre 2026 · ChâteaugironFinances et budgetDemandes de subvention 2027 SMACLire la décision
- 9 novembre 2026 · ChâteaugironFinances et budgetDemandes de subvention 2027 Les 3 CHALire la décision
- 9 novembre 2026 · ChâteaugironFinances et budgetAttribution de compensation 2026Lire la décision
- 9 novembre 2026 · ChâteaugironAutresRedevance Enedis RODP 2026Lire la décision
- 9 novembre 2026 · ChâteaugironFinances et budgetRelèvement prescription quadriennale dépôt de garantieLire la décision
- 9 novembre 2026 · ChâteaugironTarifsTarifs location des salles communales 2027Lire la décision
- 9 novembre 2026 · ChâteaugironTarifsTarifs location des salles du Zéphyr 2027Lire la décision
- 9 novembre 2026 · ChâteaugironTarifsTarifs municipaux Divers 2027Lire la décision
- 9 novembre 2026 · ChâteaugironAutresOuvertures exceptionnelles commerces de détail et concessions automobiles et incitation jours fériés pour commerces de détail 2027Lire la décision
- 9 novembre 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsPrésentation rapport annuel 2025 - PCCLire la décision
- 28 septembre 2026 · ChâteaugironÀ vérifierVente de terrainDépartement - Cession à titre gratuit d'une parcelle à la communeVente par la commune2 m²Lire la décision
- 28 septembre 2026 · ChâteaugironVoirie et travauxModification du règlement des cimetières communauxLire la décision
- 28 septembre 2026 · ChâteaugironVoirie et travauxReprise 18 concessions perpétuelles Cimetière ChâteaugironLire la décision
- 28 septembre 2026 · ChâteaugironPersonnelMise à jour du tableau des effectifsLire la décision
- 28 septembre 2026 · ChâteaugironÉcoles et jeunesseModification du règlement intérieur accueil de loisirs et espace jeunes 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsRèglement intérieur des commissions citoyennesLire la décision
- 28 septembre 2026 · ChâteaugironFinances et budgetBudget principal Décision modificative (DM) n°1Lire la décision
- 28 septembre 2026 · ChâteaugironPersonnelFête du jeu 2026 Prise en charge financière de l'intervention d'un agent du Pays de Châteaugiron CommunautéLire la décision
- 28 septembre 2026 · ChâteaugironVoirie et travauxConvention de participation aux travaux de réfection des rues Hélène de Laval, Cossé Brissac et [particulier]Lire la décision
- 28 septembre 2026 · ChâteaugironEnvironnementConvention reversement assainissementLire la décision
- 28 septembre 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsApprobation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) du 25 juin 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · ChâteaugironAutresRedevance GRDF RODP-ROPDP 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · ChâteaugironFinances et budgetInstitution de la taxe unique sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)Lire la décision
- 28 septembre 2026 · ChâteaugironVoirie et travauxExercice de la comptétence éclairage publicLire la décision
- 28 septembre 2026 · ChâteaugironFinances et budgetAménagement ouvrage-Ss-RD463-Approbation Convention MO-Châteaugiron-CD35Lire la décision