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120 décisions
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- 13 mai 2026 · La GacillyÉcoles et jeunesseCantine - Modification montant participation famillesLire la décision
- 13 mai 2026 · La GacillyTarifsModification tarifs garderieLire la décision
- 24 avril 2026 · La GacillyÉlus et institutionsRectificatif au renouvellement de la CCIDLire la décision
- 24 avril 2026 · La GacillyEnvironnementConvention Morbihan Energies - Travaux domaine du Héron - Tranche 2Lire la décision
- 24 avril 2026 · La GacillyAcquisitionAcquisition terrain ProvotaieAchat par la commune2 250 €5 € / m²Lire la décision
- 24 avril 2026 · La GacillyEnvironnementAssainissement - Rectification convention pour boues produites par [particulier]Lire la décision
- 24 avril 2026 · La GacillyEnvironnementAssainissement - Délégation service public - Avenant 1Lire la décision
- 24 avril 2026 · La GacillySubventions et associationsSubventions versées aux association année 2026Lire la décision
- 24 avril 2026 · La GacillyAutresIncorporation dans domaine privé d'un bien sans-maître - LaunayLire la décision
- 24 avril 2026 · La GacillyFinances et budgetRèglement budgétaire et financier 2026-2032Lire la décision
- 24 avril 2026 · La GacillyFinances et budgetAffectation des résultat de 2025Lire la décision
- 24 avril 2026 · La GacillyÉlus et institutionsArtémisia - Modification des statutsLire la décision
- 24 avril 2026 · La GacillyFinances et budgetVote des taux des taxes directes locales 2026Lire la décision
- 27 mars 2026 · La GacillyCommande publiqueAdhésion à la plate-forme CANUTLire la décision
- 27 mars 2026 · La GacillyÉlus et institutionsDésignation représentants aux organismes extérieursLire la décision
- 27 mars 2026 · La GacillyÉlus et institutionsElection membres aux commissions thématiquesLire la décision
- 27 mars 2026 · La GacillyÉlus et institutionsDélégations consenties par le conseil municipal au MaireLire la décision
- 27 mars 2026 · La GacillyÉlus et institutionsElection membres pour siéger aux commissions de fonctionnementLire la décision
- 27 mars 2026 · La GacillyÉlus et institutionsElection délégués pour siéger aux commission légalesLire la décision
- 21 mars 2026 · La GacillySocialFixation nombre de membres au Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 21 mars 2026 · La GacillyÉlus et institutionsIndemnités de fonction maire, maires délégués, adjoints et conseiller déléguéLire la décision
- 21 mars 2026 · La GacillyÉlus et institutionsDésignation représentants à l'EHPADLire la décision
- 21 mars 2026 · La GacillyÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjointsLire la décision
- 21 mars 2026 · La GacillyÉlus et institutionsElection des adjointsLire la décision
- 21 mars 2026 · La GacillyÉlus et institutionsElection des maires déléguésLire la décision
- 21 mars 2026 · La GacillyÉlus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 21 mars 2026 · La GacillyÉlus et institutionsInstallation des 29 conseillers municipauxLire la décision
- 27 février 2026 · La GacillyFinances et budgetDébat d'Orientations BudgétairesLire la décision
- 27 février 2026 · La GacillyVente de terrainRectificatif vente terrain situé rue des CharmesVente par la commune2 955 €7,50 € / m²Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.