En clair
- Prix
- 2 250 €
… t pour une superficie d'environ 450 m² un prix de vente de l'ordre de 2 250 €. Il souligne que les frais de bornage et de frais d'acte notarié con …
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- Prix au m²
- 5 € / m²
… iale pendant ce délai. Il est demandé un prix de cession de 5 € le m² soit pour une superficie d'environ 450 m² un prix de vente de l'ordr …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Surface
- 450 m²
… dé un prix de cession de 5 € le m² soit pour une superficie d'environ 450 m² un prix de vente de l'ordre de 2 250 €. Il souligne que les frais de …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- la Provotaie
… nforme l'Assemblée que Monsieur et Madame [particulier] domiciliés [lieu masqué], La Provotaie ont sollicité la commune pour la cession d'un chemin d'environ 90 mèt …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - La Gacilly
Rue de l'Hôtel-de-Ville
56204 La Gacilly Cedex
02 99 08 10 18Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Olivier ATHIMON
Maire, La Gacilly
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.