En clair
- Surface
- 100 m²
… ttenante à leur propriété. La bande de terrain à céder est d'environ 100 m². Les frais de bornage seront pris en charge par l'acquéreur, la surfa …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Parcelle
- AH 11
… aines du 26 juin 2026. M. et Mme [particulier], propriétaires de la parcelle AH 11 située à la cité de Ker Maner à Moustoir-Remungol ont sollicité la mu …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- Cité de Ker Maner
KHXXRHEHRHHRKHHRNH 2026-D455 - Cité de Ker Maner - Cession d'une haie Vu le courrier de demande M. et Mme [particulier] 24 …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Évellys
101 rue de la Mairie Naizin
56500 Évellys
02 97 27 43 27Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Philippe CADORET
Maire, Évellys
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.