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270 décisions
- 12 novembre 2026 · Le MenéVente de terrainCession de bâti et de parcelles à St Gilles du MenéVente par la commune12 843 m²Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Le MenéVente de terrainCession de216,50 €0,50 € / m²Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Le MenéVente de terrainDiminution montant de cession du terrain à [particulier]Vente par la commune851 m²Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Le MenéFinances et budgetMise en place du dispositif de participation citoyenne sur le territoire communalLire la décision
- 12 novembre 2026 · Le MenéAutresApprobation document d'information communal sur les risques et acLire la décision
- 12 novembre 2026 · Le MenéEnvironnementRenouvellement convention relative à la fourniture d'eau à la société KermenéLire la décision
- 12 novembre 2026 · Le MenéTarifsFixation des tarifs du service public distribution eau potable année 2027Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Le MenéEnvironnementAdoption des rapports prix et qualité eau potable 2025 Le MenéLire la décision
- 12 novembre 2026 · Le MenéSocialConvention apicultureLire la décision
- 12 novembre 2026 · Le MenéÉcoles et jeunesseSéjour ski enfance et jeunesse vacances d'hiver 2027Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Le MenéÉlus et institutionsCommission restauration scolaireLire la décision
- 12 novembre 2026 · Le MenéÉcoles et jeunesseCalendrier ouverture fermeture des ALSH et foyer des jeunes 2027Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Le MenéÉcoles et jeunesseAide au financement séjour dispositif ULISLire la décision
- 12 novembre 2026 · Le MenéÉcoles et jeunesseAide à la scolarisation pour suivi de fratrieLire la décision
- 12 novembre 2026 · Le MenéVoirie et travauxEffacement de dettesLire la décision
- 12 novembre 2026 · Le MenéFinances et budgetCabinet dentaire Le Gouray autorisation de programme crédits de paiement n° 11Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Le MenéFinances et budgetBudget IAC Décision modificative (DM) n°1Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Le MenéFinances et budgetBudget eau Décision modificative (DM) n° 1Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Le MenéFinances et budgetBudget commune Décision modificative (DM) n°1Lire la décision
- 12 novembre 2026 · Le MenéPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 12 novembre 2026 · Le MenéCommande publiqueConstruction d'un cabinet dentaire attribution des marchés de travauxLire la décision
- 8 octobre 2026 · Le MenéVoirie et travauxOpération brigade de gendarmerie gestion des EP de la Rue André Gilles fonçageLire la décision
- 8 octobre 2026 · Le MenéCommande publiqueConstruction d'un cabinet dentaire attribution des marchés de travauxLire la décision
- 8 octobre 2026 · Le MenéAcquisitionAAC des Aulniaux acquisition de parcelles de terresAchat par la communeLire la décision
- 8 octobre 2026 · Le MenéPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 8 octobre 2026 · Le MenéÉlus et institutionsTransfert de la compétence eau à LCBC au 1er janvier 2027Lire la décision
- 8 octobre 2026 · Le MenéCommande publiqueVérification périodique des aires de jeux et équipements sportifs communaux attribution du marché de prestation de serviceLire la décision
- 8 octobre 2026 · Le MenéEnvironnementOpération brigade de gendarmerie gestion des eaux pluviales de la rue André Gilles fonçageLire la décision
- 8 octobre 2026 · Le MenéVoirie et travauxOpération brigade de gendarmerie gestion des EP de la Rue André Gilles reprofilage du fosse et travaux sur ouvrages existantsLire la décision
- 8 octobre 2026 · Le MenéÉcoles et jeunesseReconduction des CME et AMJLire la décision