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464 décisions
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéPLU / PLUiPrescription de la modification n 2 du PLU d Erbrée abroge et remplace la délibération n 2026 195Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéPLU / PLUiModification n_7 du PLU de VitréLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéÉlus et institutionsCompte-rendu des décisions prises par le Bureau d_agglomération en date du 26 octobre 2026 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil d_AgglomérationLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéEnvironnementRapport sur le Prix et la Qualité du Service Eau Potable 2025 (R.P.Q.S.)Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéVoirie et travauxValidation du schéma directeur des réseaux de chaleur et de froid de VITRE COMMUNAUTELire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéFinances et budgetFonds de concours 2021-2026 _Seconde enveloppe_ - Attribution (Bréal sous Vitré, Taillis)Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéFinances et budgetFonds de concours 2021-2026 _Première enveloppe_ - Attributions (Montautour)Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéSocialAttribution d_un fonds de concours au titre du Contrat Local de Santé à la commune d_ErbréeLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéSocialAttribution d_un fonds de concours au titre du Contrat Local de Santé à la commune de Saint-Jean sur VilaineLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéSubventions et associationsAvenant 2026 à la convention pluriannuelle d_objectif entre Vitré Communauté et Le PooolLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du Conseil d_agglomération du 17 septembre 2026Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéÉlus et institutionsCompte-rendu des décisions prises par le Président depuis la séance du 17 septembre 2026 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil d_agglomérationLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéTarifsÉcole d arts plastiques Tarification Année scolaire 2026-2027 ajout d une tarification adultesLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéFinances et budgetGarantie d_emprunt - NEOTOA - Réhabilitation de 168 logements à VitréLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéVoirie et travauxAvenant n 2 à la convention d adhésion au service commun Assistance technique en gestion de voirieLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéSubventions et associationsAttribution d_une subvention à la commune de Vitré au titre du Schéma directeur cyclable communautaireLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéPersonnelAttribution de chèques cadeaux aux agents de Vitré CommunautéLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéPersonnelPrésentation du rapport annuel d_égalité professionnelle entre les femmes et leshommesLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéCulture et sportConservatoire de musique et d_art dramatique - Avenant n_1 à la convention de partenariat 2026 entre le Département et Vitré Communauté dans le cadre du Plan Musiques en Ille-et-VilaineLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéEnvironnementConvention de délégation et de reversement d_une subvention Fonds Vert PCAET à la commune de Gennes-sur-SeicheLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéÉlus et institutionsConstitution du Comité des partenairesLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéFinances et budgetDélire en Mai 2027 - 12e édition - Approbation de la participation financière des participants à la convention (service LEPAC)Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéCulture et sportPlan d_Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) - Piscine AquatideLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéFinances et budgetDébat d_orientations budgétaires 2027Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéFinances et budgetFixation des attributions de compensation définitives pour 2026Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéÉlus et institutionsTerre et Toit _ Rapport d_activité 2025Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéEnvironnementAttribution de Fonds de Soutien Biodiversité à la commune de La Guerche-de-BretagneLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéCommande publiqueMarché de performance énergétique et thermique des bâtiments de la ville de Vitré, du CCAS et de Vitré Communauté - Lot n 1 Installations thermiques et d eau chaude sanitaire des bâtiLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéFinances et budgetPolitique dernier commerce _ versement d_un fonds de concours à la commune de MondevertLire la décision