En clair
- Surface
- 12 079 m²
… is 2 à Saint-Aubin-du-Cormier, représentent une contenance totale de 12 079 m². Cette cession a permis au SMICTOM d'envisager un nouveau site en dél …
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- Parcelles
- ZH 515, ZH 517, ZH 519
… AGEMENT DU TERRITOIRE Acquisition des parcelles cadastrées en section ZH n°515p, 519p et 524p sur la ZAC de la Mottais 2 à Saint-Aubin-du-Cormier R …
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- Lieu
- ZAC de La Mottais
… n des parcelles cadastrées en section ZH n°515p, 519p et 524p sur la ZAC de la Mottais 2 à Saint-Aubin-du-Cormier Rapporteur : [particulier] Vice-Président …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Guillaume BÉGUÉ
Président du conseil communautaire, CC Liffré-Cormier Communauté
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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