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AcquisitionAchat par la commune

Acquisition d_une renault [nom] auprès de la commune de Langouët

Conseil communautaire de CC Val d'Ille-Aubigné · séance du jeudi 22 janvier 2026

En clair

Parcelle
FB 384
… la Communauté de Communes. Il s'agit d'une [particulier] immatriculée FB-384-FP, achetée neuve en 2019 (première immatriculation en octobre 2018) …
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Lieu
Langouët
… Objet Finances Acquisition d'une renault [nom] auprès de la commune de Langouët En 2019, la commune de Langouët a fait l'acquisition d un véhicule él …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Jean-Luc DUBOIS
Président du conseil communautaire, CC Val d'Ille-Aubigné

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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