En clair
- Surface
- 7 937 m²
… mbre 2025. Parcelle s: La superficie des parcelles concernées est de 7 937 m² en zonage UA2. Ces parcelles contiguës sont situées aux lieux-dits Le …
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- Parcelles
- AD 60, UA 2, ZE 60
… auté de communes N° DEL_2026_002 Objet Développement économique DIA AD 60 - ZA Conforland - Melesse DIA déposée par Maître [particulier] et …
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- Lieu
- ZA Conforland
… communes N° DEL_2026_002 Objet Développement économique DIA AD 60 - ZA Conforland - Melesse DIA déposée par Maître [particulier] et enregistrée par …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Jean-Luc DUBOIS
Président du conseil communautaire, CC Val d'Ille-Aubigné
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.