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Commande publique

Achat M24 010 stratégie sols fonciers avenant 2 prolongation

Conseil communautaire de CC Roche aux Fées Communauté · séance du vendredi 18 septembre 2026 · transmis en préfecture le 18 septembre 2026

Titre officielDDP26_144_ACHAT_M24_010_STRATEGIE_SOLS_FONCIERS_AVENANT_2_PROLONGATION

Lu par LicesAchat M24 010 stratégie sols fonciers avenant 2 prolongation

Ce que l'on sait

Thème
Commande publique
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Marchés publics

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Christian SORIEUX
Président du conseil communautaire, CC Roche aux Fées Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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