Ce que l'on sait
- Thème
- Culture et sport
- Matière déclarée par la collectivité
- Commande publique — Marchés publics
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Christian SORIEUX
Président du conseil communautaire, CC Roche aux Fées Communauté
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier16 juillet 2026Voirie et travauxAchat M25 001 exploitation réseau transport public lots1 2 avenant 2Lire la décision
- même dossier18 juin 2026Culture et sportAchat M26-006 transports colis Mediatheques avenant 1 Modif indiceLire la décision
- même dossier27 janvier 2026Culture et sportAchat M26 006 transport colis Mediatheques attribution signatureLire la décision
- même dossier12 décembre 2025AcquisitionAchat M25 002 travaux site roche aux fées lots VRD paysage déclaration sans suiteLire la décision
← Toutes les décisions de CC Roche aux Fées CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler