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Convention - Autorisation d'occupation précaire et révocable de parcelles situées au lieu dit Coataudon en la commune de GUIPAVAS, cadastrées en section G sous les numéros 544, 553, 556, 557, 559, 714, 862, 2135, 2136, 2137, 2138, 2139, 2140, 2141 et 2187, accordée au GAEC ROHOU-KERVAO représenté par Monsieur [particulier]

Conseil communautaire de Brest Métropole · séance du mardi 11 août 2026

Les 2 décisions de cette séance

Titre officielConvention - Autorisation d'occupation précaire et révocable de parcelles situées au lieu dit Coataudon en la commune de GUIPAVAS, cadastrées en section G sous les numéros 544, 553, 556, 557, 559, 714, 862, 2135, 2136, 2137, 2138, 2139, 2140, 2141 et 2187, accordée au GAEC ROHOU-KERVAO représenté par Monsieur [particulier].

Pièces du même acte (annexes, autres versions publiées le même jour)

Ce que l'on sait

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Domaine et patrimoine — Locations

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Stéphane ROUDAUT
Président du conseil communautaire, Brest Métropole

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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