Urbanisme et foncier2
Personnel8
- 17 juillet 2026PersonnelConvention [nom] personnel Asem/OgecLire la décision
- 17 juillet 2026PersonnelLigne directrices de gestion mandat 2026-2032Lire la décision
- 17 juillet 2026PersonnelOutil taux de promotionLire la décision
- 17 juillet 2026PersonnelAvancement de grade 2026Lire la décision
- 17 juillet 2026PersonnelCréation de postes filière culturelleLire la décision
- 17 juillet 2026PersonnelCréation de poste filière sportiveLire la décision
- 17 juillet 2026PersonnelMise à jour du tableau des effectifs au 1ER août 2026Lire la décision
- 17 juillet 2026PersonnelCréation emploi permanent agent de proximité prévention sécurité publiqueLire la décision
Tarifs4
- 17 juillet 2026TarifsBilan 2026/2027 et tarifs restauration scolaire 2026/2027Lire la décision
- 17 juillet 2026TarifsBilan 2025/2026 et tarifs garderie 2026/2027Lire la décision
- 17 juillet 2026TarifsTarifs 2025 mise à disposition de personnel et matériel Entretin ZAE Decheterie CMCLire la décision
- 17 juillet 2026TarifsRedevance d'occupation du domaine public GRDFLire la décision
Élus et institutions3
Finances et budget1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.