Aller au contenu
Permis et lotissementsVente par la commune

Lotissement le clos des prés - cession du lot 5

Conseil municipal de Guégon · séance du vendredi 13 février 2026 · transmis en préfecture le 13 février 2026

Titre officiellotissement le clos des prés - cession du lot 5

Lu par LicesLotissement le clos des prés - cession du lot 5

En clair

Prix au m²
45 € / m²
… de vingt cinq mille vingt euros et zéro cent (25 020,00 € TTC), soit 45,00 € TTC le m². M. [particulier] précise que la valeur vénale établie par le pô …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Surface
556 m²
… des Prés ». Ce lot, cadastré en section ZN n°616 a une contenance de 556 m². Le prix de vente hors taxe du lot est de vingt-deux mille trois cent …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Parcelle
ZN 616
… communal « Résidence Le Clos des Prés ». Ce lot, cadastré en section ZN n°616 a une contenance de 556 m². Le prix de vente hors taxe du lot est de …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Lieu
LOTISSEMENT LE CLOS DES PRES
[nom] : 02-26-020 Objet : LOTISSEMENT LE CLOS DES PRES - CESSION DU LOT N°5 Rue | . “ s _. 2. ‘ A l'unanimité Madame [particulier] …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

LOTISSEMENT LE CLOS DES PRES — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Guégon

1 place du Général-de-Gaulle
56120 Guégon

02 97 22 20 64Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Marie-Noëlle AMIOT
Maire, Guégon

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de GuégonUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler