Aller au contenu
Vente de terrainVente par la commune

Cession parcelle G 1920 Kerhouant à M. et Mme [particulier]

Conseil municipal de Carnac · séance du lundi 1 juin 2026 · transmis en préfecture le 9 juin 2026

Titre officielDCM 2026-094 - Cession parcelle G 1920 Kerhouant à M. et Mme [particulier]

En clair

Prix
480 €
… t Mme [particulier] pour l'acquisition au prix de 10 €/m², soit la somme de 480 €, Vu l'avis favorable de la Commission Développement Territorial et Ca …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Prix au m²
10 € / m²
… suite à la demande de M. et Mme [particulier] pour l'acquisition au prix de 10 €/m², soit la somme de 480 €, Vu l'avis favorable de la Commission Dével …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Surface
48 m²
… oirie d'origine en une parcelle cadastrée G 1920 d'une superficie de 48 m² Vu la délibération n°2026-093 du 1“ juin 2026 validant la désaffectat …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Parcelle
G 1920
… NSEIL MUNICIPAL N° 2026-094 Objet : Cession de la parcelle cadastrée G 1920 située à Kerhouant à M. et Mme [particulier] Général des Collect …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Lieu
Kerhouant
… N° 2026-094 Objet : Cession de la parcelle cadastrée G 1920 située à Kerhouant à M. et Mme [particulier] Général des Collectivités Territoriale …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Kerhouant — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Carnac

Place christian bonnet
56341 Carnac Cedex

02 97 52 06 86Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Alexandre LANOË
Maire, Carnac

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de CarnacUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler