Urbanisme et foncier4
- 1 juin 2026Vente de terrainCession parcelle G 1920 Kerhouant à M. et Mme [particulier]Vente par la commune480 €10 € / m²Lire la décision
- 1 juin 2026À vérifierAcquisitionBilan des cessions acquisitions 202547 m²Lire la décision
- 1 juin 2026DéclassementDésaffectation déclassement emprise publique secteur Kerhouant10 € / m²48 m²Lire la décision
- 1 juin 2026AutresConvention d'hébergement Gendarmerie 2026Lire la décision
Élus et institutions9
- 1 juin 2026Élus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 1 juin 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal du Conseil Municipal du 16 avril 2026Lire la décision
- 1 juin 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 avril 2026Lire la décision
- 1 juin 2026Élus et institutionsDécisions du Maire n°2026-054 à 2026-130Lire la décision
- 1 juin 2026Élus et institutionsDésignation des représentants Paysages de Mégalithes Carnac et Sud du MorbihanLire la décision
- 1 juin 2026Élus et institutionsAQTA - Désignation d'un représentant à la CLECTLire la décision
- 1 juin 2026Élus et institutionsDésignation d'un représentant Sensation BretagneLire la décision
- 1 juin 2026Élus et institutionsDésignation d'un référent déontologueLire la décision
- 1 juin 2026Élus et institutionsModalités de prise en charge des frais de déplacements élusLire la décision
Personnel2
Voirie et travaux1
Culture et sport1
Commande publique1
Lices regroupe les décisions publiées par la collectivité à la même date. Il s'agit le plus souvent des délibérations d'une même séance ; certaines collectivités publient aussi à cette date des décisions prises par le maire ou le président. Le procès-verbal officiel de la séance fait foi.