En clair
- Parcelles
- AC 412, AC 142
… eur quant à la parcelle désignée, il s'agit de la parcelle cadastrée AC 412 et non AC 142 comme mentionnée. Elle précise que cette parcelle compl …
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- Lieu
- lotissement Mme Le Maire
… tissement Rosa BONHEUR - cession parcelle de terrain de la commune au lotissement Mme Le Maire précise que la délibération du 28 janvier dernier doit être modifiée …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Bignan
2 rue Georges-Cadoudal
56500 Bignan
02 97 60 02 98Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Chantal BIHOES
Maire, Bignan
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.