En clair
- Parcelle
- AC 142
… à Mme [particulier]. Dès lors il convient de céder cette parcelle, cadastrée AC 142, telle que définie par la division parcellaire établie par le géomèt …
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- Lieu
- lotissement Rosa
… llère Municipale, est désignée comme secrétaire de séance 2026 - 1 - Lotissement Rosa BONHEUR - cession parcelle de terrain de la commune au lotissement M …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Bignan
2 rue Georges-Cadoudal
56500 Bignan
02 97 60 02 98Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Chantal BIHOES
Maire, Bignan
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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