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Subventions et associations

Equipement sportif Projet de reconstruction de la Maison des sports, de la Maison des associations et d'une salle familiale Approbation de l'Avant-Projet Définitif

Conseil municipal de Vern-sur-Seiche · séance du lundi 9 novembre 2026 · transmis en préfecture le 12 novembre 2026

Les 10 décisions de cette séance

Titre officielEquipement sportif Projet de reconstruction de la Maison des sports, de la Maison des associations et dune salle familiale Approbation de lAvant-Projet Définitif

Lu par LicesEquipement sportif Projet de reconstruction de la Maison des sports, de la Maison des associations et d'une salle familiale Approbation de l'Avant-Projet Définitif

Ce que l'on sait

Thème
Subventions et associations
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Marchés publics

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« VALIDE la phase Avant-Projet Définitif du projet de la Maison des sports, Maison des associations et d'une salle familiale ; ▪ VALIDE l'intégration dans le budget de base du projet, les arbitrages du Comité de pilotage suivants : - Demandes complémentaires ; - Options en plus-values retenues ; - Options en moins-values retenues ; Le montant prévisionnel des travaux après arbitrages en phase APD étant ainsi fixé à 3 248 886 € HT (valeur novembre 2024, mois zéro du marché) ; »

Montant cité :3 248 886 € HT

Recopié automatiquement du PDF (repère « Dispositif »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Vern-sur-Seiche

22 rue de Châteaubriant
35770 Vern-sur-Seiche

02 99 04 82 04Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Stéphane LABBÉ
Maire, Vern-sur-Seiche

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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