Ce que l'on sait
- Thème
- Subventions et associations
- Matière déclarée par la collectivité
- Commande publique — Marchés publics
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« VALIDE la phase Avant-Projet Définitif du projet de la Maison des sports, Maison des associations et d'une salle familiale ; ▪ VALIDE l'intégration dans le budget de base du projet, les arbitrages du Comité de pilotage suivants : - Demandes complémentaires ; - Options en plus-values retenues ; - Options en moins-values retenues ; Le montant prévisionnel des travaux après arbitrages en phase APD étant ainsi fixé à 3 248 886 € HT (valeur novembre 2024, mois zéro du marché) ; »
Montant cité :3 248 886 € HT
Recopié automatiquement du PDF (repère « Dispositif »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Vern-sur-Seiche
22 rue de Châteaubriant
35770 Vern-sur-Seiche
02 99 04 82 04Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Stéphane LABBÉ
Maire, Vern-sur-Seiche
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier6 juillet 2026ZAC et aménagementANNEXE - Aménagement du territoire Cession maison 1B chemin Roblot Abroge et remplace la délibération n° 2025-05-063 du 19 mai 2025Vente par la communeLire la décision
- même dossier6 juillet 2026ZAC et aménagementAménagement du territoire Cession maison 1B chemin Roblot Abroge et remplace la délibération n° 2025-05-063 du 19 mai 2025Vente par la commune1 281 m²Lire la décision
- même dossier5 juin 2026Subventions et associationsEquipement sportif Projet de reconstruction de la Maison des sports, de la Maison des associations et d'une salle familialeLire la décision
- même dossier15 décembre 2025Finances et budgetBudget Mise en place d'une Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP) liée à la Maison des associations, Maison des sports et salle familialeLire la décision
← Toutes les décisions de Vern-sur-SeicheUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler