À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Prix au m²
- 0,35 € / m²
… tion B n° 1019 à la commune de GAËL. - Les ventes se font au prix de 0.35€ le m² ; Après discussion et délibération, le conseil municipal, à l'unanim …
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- Parcelles
- B 1020, B 1018, B 1019
… é que : - Les consorts [nom] parcelle cadastrée section B n°1020 à messieurs [particulier], et la parcelle cadastrée section B n° 1018 à …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Gaël
1 rue de la Libération
35290 Gaël
02 99 07 72 20Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Denis LEVREL
Maire, Gaël
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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