À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Surface
- 67 000 m²
… ns prévoit la réalisation de 288 logements et la commercialisation de 6.7 ha environ de terrains destinés aux activités économiques. Au 31/12/202 …
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- Lieu
- ZAC DES GRANDS SILLONS ET AVENANT N
… ts : 23. 2025 — 057 —- URBANISME FONCIER PRESENTATION DU CRACL DE LA ZAC DES GRANDS SILLONS ET AVENANT N° 8 A LA CONCESSION D'AMENAGEMENT CONCERTE DES GRANDS SILLONS Monsi …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Corps-Nuds
31 rue des Trois-Marie
35150 Corps-Nuds
02 99 44 00 11Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Laurent LISEMBART
Maire, Corps-Nuds
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.