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ZAC et aménagementÀ vérifier

Présentation du CRACL et avenant n° 8 à la concession d'aménagement

Conseil municipal de Corps-Nuds · séance du lundi 15 décembre 2025 · transmis en préfecture le 19 décembre 2025

Les 9 décisions de cette séance

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Surface
67 000 m²
… ns prévoit la réalisation de 288 logements et la commercialisation de 6.7 ha environ de terrains destinés aux activités économiques. Au 31/12/202 …
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Lieu
ZAC DES GRANDS SILLONS ET AVENANT N
… ts : 23. 2025 — 057 —- URBANISME FONCIER PRESENTATION DU CRACL DE LA ZAC DES GRANDS SILLONS ET AVENANT N° 8 A LA CONCESSION D'AMENAGEMENT CONCERTE DES GRANDS SILLONS Monsi …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Mairie - Corps-Nuds

31 rue des Trois-Marie
35150 Corps-Nuds

02 99 44 00 11Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Laurent LISEMBART
Maire, Corps-Nuds

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

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