Aller au contenu
ZAC et aménagement

Aménagement_ désaffectation, déclassement_ parcelle cm71

Conseil municipal de Bruz · séance du vendredi 3 juillet 2026 · transmis en préfecture le 7 juillet 2026

Les 40 décisions de cette séance

Titre officielAMÉNAGEMENT_ DÉSAFFECTATION, DÉCLASSEMENT_ PARCELLE CM71

Lu par LicesAménagement_ désaffectation, déclassement_ parcelle cm71

En clair

Surface
49 m²
… 2û26, La Ville est propriétaire de la parcelle CM71, d'une surface de 49 m² actuellement enherbée et non close. située 9 rue Fleming. Cette parce …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Lieu
9 rue Fleming
… , d'une surface de 49 m² actuellement enherbée et non close. située 9 rue Fleming. Cette parcelle est Cette parcelle a été mise à disposition de GRDF d …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

9 rue Fleming — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Bruz

12 place du Docteur Joly
35170 Bruz

02 99 05 86 86Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Jean-René HOUSSIN
Maire, Bruz

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de BruzUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler