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ZAC et aménagement

Aménagement contrat de prêt à usage Chatillon BZ 102p anonyme

Conseil municipal de Bruz · séance du vendredi 22 mai 2026 · transmis en préfecture le 22 mai 2026

Titre officielAMENAGEMENT_CONTRAT DE PRET A USAGE_CHATILLON_BZ 102p anonyme

Lu par LicesAménagement contrat de prêt à usage Chatillon BZ 102p anonyme

En clair

Parcelle
BZ 102
… Secrétaire. 26-05-11'. AMÉNAGEMENT CONTRAT DE PRÊT À USAGE CHATIl:LON BZ 102p Vu l'article 1875 du Code civil, Vulesréflexions menéesactuellement …
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Lieu
rue de Châtillon
… - 35170 BRUZ, La Ville est propriétaire de la parcelle BZ 102, située rue de Châtillon, dans l'enceinte du parc de I"an 2000, d'une surface de 10 495 m². La …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

rue de Châtillon — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le maire

Jean-René HOUSSIN
Maire, Bruz

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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