En clair
- Parcelle
- BZ 102
… Secrétaire. 26-05-11'. AMÉNAGEMENT CONTRAT DE PRÊT À USAGE CHATIl:LON BZ 102p Vu l'article 1875 du Code civil, Vulesréflexions menéesactuellement …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- rue de Châtillon
… - 35170 BRUZ, La Ville est propriétaire de la parcelle BZ 102, située rue de Châtillon, dans l'enceinte du parc de I"an 2000, d'une surface de 10 495 m². La …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Bruz
12 place du Docteur Joly
35170 Bruz
02 99 05 86 86Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Jean-René HOUSSIN
Maire, Bruz
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier22 mai 2026ZAC et aménagementAménagement contrat de prêt à usage Chatillon BZ 102pVoir la décision
- même dossier22 mai 2026ZAC et aménagementAménagement contrat de prêt à usage la pavais BO 59Voir la décision
- même dossier22 mai 2026ZAC et aménagementAménagement contrat de prêt à usage la pavais BO 59 anonyme22 782 m²Lire la décision
- même dossier16 mars 2026ZAC et aménagementAménagement contrat de prêt à usage ruines du château de Cice AC1 202 m²Lire la décision
← Toutes les décisions de BruzUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler